CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 392 résultats pour « Karine Michel »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471313.20230718

Admin. suprême

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Soltner, avocat

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471921.20231018

Admin. suprême

18 octobre 2023

18 octobre 2023

le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Karin

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471922.20231018

Admin. suprême

18 octobre 2023

18 octobre 2023

et communications électroniques ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Karin

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472117.20231018

Admin. suprême

18 octobre 2023

18 octobre 2023

livre des procédures fiscales ; - le code de de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Karin

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472270.20231018

Admin. suprême

18 octobre 2023

18 octobre 2023

le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Karin

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463545.20221209

Admin. suprême

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lesourd,

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463698.20221209

Admin. suprême

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463699.20221209

Admin. suprême

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau

Source officielle
TJ

1re chambre civile

68dec6146af9fd1f80950202

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

chambre civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT (EXTINCTION DE L’INSTANCE SUITE A DESISTEMENT D’ACTION) Rendue le 2 octobre 2025 par Grégoire Martinez, juge de la mise en état, assisté de Karen

Source officielle
CA

Chambre 4-5

67ad913e668940826449c264

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

PRIMAGAZ - C.G.P.P., demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représentée par Me Thomas CARTIGNY, avocat au barreau de PARIS INTIME Nous, Michelle

Source officielle
CA

Chambre 4-5

67ad913e668940826449c266

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

PRIMAGAZ - C.G.P.P., demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représentée par Me Thomas CARTIGNY, avocat au barreau de PARIS INTIME Nous, Michelle

Source officielle
CA

Chambre 4-5

67ad913f668940826449c268

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

PRIMAGAZ - C.G.P.P., demeurant [Adresse 7] Représentée par Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représentée par Me Thomas CARTIGNY, avocat au barreau de PARIS INTIME Nous, Michelle

Source officielle
CA

Chambre 4-5

67ad913f668940826449c26a

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

PRIMAGAZ - C.G.P.P., demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Représentée par Me Thomas CARTIGNY, avocat au barreau de PARIS INTIME Nous, Michelle

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e7f3a9cdc6046d47118502

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[Y] [P] [Adresse 1] comparant par SELAS SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES [Adresse 2] et par Me Michael INDJEYAN SICAKYUZ [Adresse 3] M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928e3

Appel

23 octobre 2015

23 octobre 2015

RG N : 15/ 00060 AFFAIRE : Mme Karine X... M. Bruno Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Melle B... Y..., M. A... Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd9370f

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

C/ Mme Karine Y...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc65bd3db21cbdd8ff89

Appel

30 novembre 2012

30 novembre 2012

par mise à disposition au greffe le 30 Novembre 2012 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 09 Novembre 2012 et du délibéré : Madame Karine

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6813085a046d639136715cb8

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Karine TOLLINCHI Me Cyrille MICHEL Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d2569dcdc6046d4732312c

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[G] [Q] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Karine Buchbinder-Botteri, [Adresse 3], avocate. * Mme [E] [B] et Mme [A] [P], représentantes des salariés, présentes.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6971de2acdc6046d4736fcc1

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-christophe BONTE CAZALS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1241 INTIME Monsieur [O] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Karine

Source officielle

Page 14 sur 70

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC370 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MICHEL KARINE

SIREN 311492508Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

04/08/2026

Voir →

Modifications diverses

NORIS, Karine, Michèle, Morgane, TALVAST

SIREN 423559418Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

24/07/2026

Voir →

Modifications diverses

TRUTAT, Karine, Annick, Dominique, Micheline

SIREN 812155422Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

07/07/2026

Voir →

Radiations

THIRACHE, Karine, Liliane, Michèle

SIREN 527746234Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

30/06/2026

Voir →

Radiations

Plat, Karine Michelle Evelyne, Texereau

SIREN 411189061Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

24/06/2026

Voir →