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377 résultats pour « Kervio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2202449_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Le rapport de présentation du plan local d'urbanisme indique que : " () la limite passe en contrehaut du lieu-dit de la Flosque, bifurquant vers l'ouest pour rejoindre le sud du lieu-dit de Kervao (inclus

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1993:357

CJUE

15 septembre 1993

15 septembre 1993

. # Strafverfahren gegen Kevin Albert Charlton u. a. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Manchester Crown Court - Vereinigtes Königreich. # Straßenverkehr - Lenk- und Ruhezeiten. # Rechtssache C-116/92.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2301930_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Plouigneau ne s'est pas opposée à la déclaration préalable présentée par la société TDF pour l'édification d'un pylône d'antenne-relais de téléphonie et la pose d'une clôture sur un terrain situé lieudit Kerdiles

Source officielle
CC

cr

6137266ecd58014677425831

Cassation

26 novembre 2002

26 novembre 2002

et, partant, de la mort de la victime qui s'en est directement suivie ; que Clive X... a procédé à des travaux de restauration de la maison de Joséphine Z..., en compagnie d'un autre artisan-maçon, Kevin

Source officielle
TA

POLE URGENCES

DTA_2504366_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Il résulte de ce qui précède que Mme B n'est pas recevable à demander l'annulation de l'acte dit notification de sortie du CADA situé au 30, rue Henri Gadeau de Kerville à Rouen, géré par l'association

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00309_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

13 mai 2025

(W/m2.K) et un facteur de transmission solaire (Sw) supérieur ou égal à 0,3 ou un coefficient de transmission thermique (Uw) inférieur ou égal à 1,7 watt par mètre carré Kelvin (W/m2.K) et un facteur

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2102658_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

(W/m2.K) et un facteur de transmission solaire (Sw) supérieur ou égal à 0,3 ou un coefficient de transmission thermique (Uw) inférieur ou égal à 1,7 watt par mètre carré Kelvin (W/m2.K) et un facteur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f749edcdc6046d47718c49

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

ENTRE : L'ETAT FRANÇAIS, représentée par le Préfet de Région, agissant par la DEAL MARTINIQUE [Adresse 1] [Adresse 2] SCHOELCHER Représenté la SELAS ALLIAGE SOCIETE D'AVOCAT agissant par Maître Alban-Kévin

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1997:28

droit européen

6 mars 1997

6 mars 1997

#Armel de Kerros un Véronique Kohn-Berge pret Eiropas Komisija.#Apvienotās lietas T-40/96 un T-55/96.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02483

Cassation

2 novembre 2017

2 novembre 2017

A... avait retrouvé son fils Anthony blessé et avait déposé plainte contre Kévin, un grand demi-frère vivant chez Mme X... lequel aurait tiré sur Anthony avec une arme à plomb ; que la version développée

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e695cdc6046d470cab87

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

COLBERT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Société IFOPSE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Elsa GUENNO-LE PARC de la SELARL SELARL GUENNO-LE PARC CHEVALIER KERVIO

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205406_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

services de la commune de Névez une déclaration préalable de travaux, complétée le 24 mai 2022, en vue de l'installation d'équipements de radiotéléphonie mobile sur un terrain situé 6 zone artisanale de Kervic

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

68e5790d0e2901d10fa539c1

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

barreau de RENNES CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU MORBIHAN 21 Avenue de Kéranguen - 56956 VANNES CEDEX 9 Représentée par Maître Elsa GUENNO-LE PARC de la SELARL GUENNO-LE PARC CHEVALIER KERVIO

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107656_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Il fait valoir que : - en exécution de la mission d'expertise confiée par le juge des référés du tribunal administratif de Rennes, il a convoqué Mme D le 19 mars 2021 à la polyclinique de Kerio à Noyal-Pontivy

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facd86cdc6046d47becdd1

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

HOTEL CRYSTAL Non représentée Ordonnance du 5 mai 2026 Kevin LECLERE VUE, conseiller désigné par le premier président, assisté de Lucie NICLOT, greffier, a rendu l'ordonnance suivante; Vu

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03461

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

Kévin D..., travaillant, par ailleurs, dans plusieurs établissements de nuit, cette mesure a permis l'enregistrement de trois conversations, les 17 août, 9 et 26 septembre 2011, au cours desquelles ce

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a167d15cdc6046d4710ade4

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

BPALC Représentant : Me Gérard CHEMLA de la SCP ACG & ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Ordonnance du 26 mai 2026 Kevin LECLERE VUE, conseiller de la mise en état, assisté de Lucie NICLOT, greffier

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02693_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

par mètre carré de parois isolées par l'intérieur : / Planchers bas sur sous-sol, sur vide sanitaire ou sur passage ouvert, possédant une résistance thermique supérieure ou égale à 3 mètres carrés Kelvin

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02697_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

par mètre carré de parois isolées par l'intérieur : / Planchers bas sur sous-sol, sur vide sanitaire ou sur passage ouvert, possédant une résistance thermique supérieure ou égale à 3 mètres carrés Kelvin

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2206618_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

les isolants non-réfléchissants ou la norme NF EN 16012 pour les isolants réfléchissants : / Murs en façade ou en pignon, possédant une résistance thermique supérieure ou égale à 3,7 mètres carrés Kelvin

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL GUENNO-LE PARC CHEVALIER KERVIO LE CADET

SIREN 501397970GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

24/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

MOULIN DE KERVIO

SIREN 326027752GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

Modification survenue sur l'administration, reprise de l'activité après suspension, transfert du siège social.

23/06/2026

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Dépôts des comptes

SELARL GUENNO-LE PARC CHEVALIER KERVIO LE CADET

SIREN 501397970GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

26/09/2025

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Dépôts des comptes

SELARL GUENNO-LE PARC CHEVALIER KERVIO LE CADET

SIREN 501397970GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

30/07/2024

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Dépôts des comptes

SELARL GUENNO-LE PARC CHEVALIER KERVIO LE CADET

SIREN 501397970GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

20/10/2023

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