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7 452 résultats pour « Larran »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2316829_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Gracia, président, - Mme Beugelmans-Lagane, première conseillère, - M. Rannou, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 octobre 2025.

Source officielle

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TA

8e Section - MESD

DTA_2403581_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Le président du Tribunal a désigné Mme Beugelmans-Lagane, en application des dispositions de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2205493_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Lalanne, conseil de M.

Source officielle
CC

comm

6137216ccd580146773f39d0

Cassation

5 février 1991

5 février 1991

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
TCOM

REFERES

69c386b8cdc6046d47dc981c

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE CONSTATANT LA DÉCISION DE RADIATION RENDUE LE MARDI 28 OCTOBRE 2025 par Yves LALANNE, Président de Chambre, ayant délégation du Président du Tribunal

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6780b93fb10ab0632f704ae2

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CIVALLERI, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 1 Monsieur [L] [C], représenté par Me Lola CIVALLERI, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 1 Madame [E] [I], représentée par Me Barthélemy LACAN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2419040_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 décembre 2024, M. et Mme A, représentés par Me Lalanne, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 juillet 2024 par lequel le

Source officielle
CC

comm

61372125cd580146773f153e

Cassation

20 février 1990

20 février 1990

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/Mme Z

613720accd580146773ed457

Cassation

16 février 1988

16 février 1988

Lacan, conseiller référendaire rapporteur ; MM. B..., X..., Y... de Pomarède, Le Tallec, Patin, Peyrat, Cordier, Nicot, Louis C..., Bézard, Sablayrolles, Mme Pasturel, conseillers ; M.

Source officielle
CC

comm

613720c1cd580146773ee1a9

Cassation

11 juillet 1988

11 juillet 1988

Lacan, conseiller référendaire, rapporteur ; M. Perdriau, conseiller ; M. Montanier, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

613721d0cd580146773f7a47

Cassation

9 mars 1993

9 mars 1993

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

6137228ecd580146773fe6b7

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Nicot, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

6137222ccd580146773fad20

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

61372223cd580146773fa896

Cassation

7 juin 1994

7 juin 1994

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Nicot, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

6137228fcd580146773fe782

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Nicot, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

6137224fcd580146773fbe82

Cassation

8 novembre 1994

8 novembre 1994

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0c4

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

TEXERA, Maître LALANNE Y..., C.G.E.A. - A.G.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0cc

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

TEXERA, Maître LALANNE Y..., C.G.E.A. - A.G.S.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

66fe358291b69e88a370ff19

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[D] en tous les dépens de l'instance, dont distraction au profit de Maître Lacan conformément à l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c8ef67dc5b777c909931d3

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[O] CAVALIERE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me.Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me.

Source officielle