, décédé, 3°/ à Mme [B] [D], domiciliée [Adresse 3], prise en qualité d'ayant droit de [A] [D], exploitant en nom propre sous l'enseigne Le Petit Marché Legendre, décédé, 4°/ à M.

Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 7 octobre 2022, le 14 novembre 2022 et le 23 octobre 2023, sous le n° 2205099, l'association pour la promotion et la protection de la Côte des Légendes

L'EURL Activ Legend a fait l'objet d'une vérification de comptabilité sur la période allant 1er octobre 2017 au 30 septembre 2020.

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LE V DE LEGENDE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN Première vice-présidente GREFFIER : Madame Sarah HUSSEIN-AGHA PARTIES : DEMANDERESSE

à la page 10 de l'ouvrage en couleurs, la photographie légendée '12 résistants" et figurant à la page 11 de l'ouvrage en couleurs, la photographie légendée 'Red swimming pool" et figurant à la page

lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande dirigée contre la décision du 29 juillet 1983 par laquelle le ministre de la défense a refusé de lui accorder la croix de commandeur de la Légion

Surendettement Références à rappeler N° RG 25/00760 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBHXI N° MINUTE : 26/00221 DEMANDEURS: [N] [F] [F] DEFENDEUR: [R] [E] [X] DEMANDEURS Monsieur [N] [D] [H] 5 RUE LEON

[O] [K] C/ Société COMMUNAUTE [Localité 9] COTE DES LEGENDES Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL

. **** DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ : Maître Raymond X..., es qualité de Mandataire à la liquidation judiciaire de la SAS LEGEND NAUTIC ... 56005 VANNES CEDEX représenté par la SCP D'ABOVILLE

dépassent les indemnités qui auraient été mises à la charge de l'employeur en vertu du droit commun ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un employé de la société Y... , chargée par la société Léonus

2013 - Tribunal de Commerce de CRETEIL - RG n° 2012F00850 APPELANTE : SELARL SMJ, prise en la personne de Me Olivier CHAVANE DE DALMASSY agissant en qualité de mandataire liquidateur de la SAS LEGEND

Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à Nantes Métropole, au représentant légal du commerce " Custom Legend " et à M. B, expert.

la cour administrative d'appel de Paris d'annuler pour excès de pouvoir la délibération du 15 mars 2021 par laquelle le comité territorial de l'audiovisuel de Rennes a autorisé l'association Radio Légende

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Lego, société anonyme, dont le

Le syndicat des copropriétaires de la résidence « 20 RUE LEON NOËL », valablement assigné par acte délivré à personne morale le 3 juillet 2025 n'a pas constitué avocat.

prévenue ; "alors, d'une part, que l'objet du litige était déterminé par l'arrêt de la chambre d'accusation du 6 juin 1989 qui retenait que la prévention reposait notamment sur les témoignages X... et Leblond

[M] [G] ne s'oppose pas à la demande d'intervention volontaire de la société de droit letton [I] [Z] SE.