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782 résultats pour « Loustalot »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2301653_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Loustalot-Jaubert, rapporteur, - les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public, - et les observations de Me Nahon, représentant la société Finim.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304984_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Loustalot-Jaubert, - et les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300777_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Loustalot-Jaubert, - et les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3ebd3db21cbdd8d2ba

Appel

11 décembre 2008

11 décembre 2008

Christian et de Y...Marie de nationalité française, célibataire Cuisinier demeurantQuartier Pédehourat 64260 LOUVIE JUZON Prévenu, non comparant, libre appelant Représenté par Maître LOUSTALOT-FOREST

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202492_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Loustalot-Jaubert, rapporteur, - les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public, - et les observations de M. B....

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2406997_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Loustalot-Jaubert, - et les observations de Me Bégon, substituant Me Almairac, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2407018_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Loustalot-Jaubert, rapporteur, - les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public, - et les observations de Mme C..., représentant le préfet des Alpes-Maritimes.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501464_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Loustalot-Jaubert a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. F... A... et Mme G...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501487_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Loustalot-Jaubert, - et les observations de Me Grenaille, substituant Me Abdallaoui, représentant M. B..., et de M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CC

civ1

60794c319ba5988459c44eab

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

Sur le moyen unique pris en ses quatre branches : Attendu que la Société d'exploitation des produits manufacturés (SEPM), ayant son siège social à Bordeaux, et la société Baraderie-Loustallot (BL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2305103_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

maire de la commune de Gradignan en date du 28 juin 2023, en tant qu'il interdit l'occupation de logements en sous-sol des bâtiments B, C, D et E de la résidence " Rosiers-Bellevue " sise 26 rue de Loustalot

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301202_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de M. Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 décembre 2025. Le rapporteur, Signé G.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2302936_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

d'annuler l'arrêté n° PL 033 192 22 01261 notifié le 22 décembre 2022 par lequel le président de Bordeaux Métropole a refusé sa demande d'autorisation préalable de mise en location du local sis 26 rue de Loustalot

Source officielle
TJ

CABINET JAF 2

677d799fb032d83cfd3e6784

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

01076 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XNUU N° minute : 25/ du 07 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND DIVORCE AFFAIRE : [O] C/ [D] IFPA Copie exécutoire délivrée à Me Maeva BOSCH (+AFM) Me Grégory LOUSTALOT-BARBE

Source officielle
TA

Magistrat M. Loustalot-Jaubert

DTA_2503263_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Loustalot-Jaubert, magistrat désigné, - et les observations de Me Rossler, représentant M. A, qui a soulevé un moyen tiré de l'erreur de fait dont est entaché l'arrêté en litige dès lors que M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501660_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de M. Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 décembre 2025.

Source officielle
TA

Magistrat M. Loustalot-Jaubert

DTA_2507670_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Loustalot-Jaubert, magistrat désigné, - et les observations de Me Hanan Hmad, substituant Me Hajer Hmad, et de M. C..., assisté de Mme D... B..., interprète en langue arabe.

Source officielle
TA

Magistrat M. Loustalot-Jaubert

DTA_2504296_20250820

Administratif

20 août 2025

20 août 2025

Loustalot-Jaubert, conseiller, en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile pour statuer sur les litiges visés audit article.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2500493_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juin 2025. Le rapporteur, signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304724_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Loustalot-Jaubert, - et les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public.

Source officielle

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