mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 310, 444, 446 et 512 du Code de procédure pénale et excès de pouvoir ; "en ce que la cour d'appel a entendu Guy

Son contrat de travail a été transféré à la société Guy Challancin le 12 juillet 2013. 2.

ZB1 COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 11 mars 2026 Cassation partielle Mme CAPITAINE, conseillère doyenne faisant fonction de présidente Arrêt n° 248

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 17 décembre 1998, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 10 000 francs d'amende, a constaté que la remise

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 7 mai 2024), la société Guy Demarle grand public (la société Demarle), spécialisée dans la vente à domicile en réunion de matériels et accessoires de cuisine, à l'occasion

accordée au laboratoire Drouot pour les activités d'aide médicale à la procréation ; qu'il y a lieu de relever à cet égard que, si ce renouvellement ne fut effectivement pas accordé par l'arrêté du 6 mai

Patrick, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NOUMEA, en date du 26 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre la BANQUE OF HAWAI, Olivier Y... et Guy

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - COUTURIER Guy

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué ( Lyon, 16 décembre 2004), que la société civile immobilière Val de Rhins (la SCI), par l'intermédiaire de l'agence immobilière la société Cili Cabinet Guy

Guy Z..., demeurant ..., 2 / de la société Z... apple shoes, dont le siège est ..., 3 / de la société France Printemps, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de la société Diffusion chaussures

Guy B..., demeurant 27e Km, plaine des Cafres, 97430 Le Tampon, 2 / Mme Liliane D..., divorcée B..., demeurant rue Hubert Delisle, cité A... Fa, 97430 Le Tampon, 3 / M.

Guy B..., demeurant 27e Km, plaine des Cafres, 97430 Le Tampon, 2 / Mme Liliane D..., divorcée B..., demeurant rue Hubert Delisle, cité A... Fa, 97430 Le Tampon, 3 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mai mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant

Guy, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 2 décembre 1998, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée, des

Maurice, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 6 mars 2003, qui a condamné Guy X... et Michel X..., pour abus de biens sociaux, établissement et usage d'attestations faisant

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 18 mai 1994, qui, pour construction sans permis et au mépris des prescriptions du plan d'occupation des sols, l'a condamné à

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 1er juillet 1992, qui, dans la procédure suivie contre Guy Y..., du chef de diffamation non publique envers

Guy, - A... Jean-François, - B...