CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

55 589 résultats pour « Marie-Christine LE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d31

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Patrick Alain X..., Madame Patricia X..., Madame Marie Christine X... épouse D..., Madame Béatrice X..., Madame Noémie X... et M.

Source officielle

Page 14 sur 2780

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd8544e

Appel

7 février 2001

7 février 2001

Mary, Marie-Christine ; subsidiairement en cas de refus dire que le prénom de Mary sera dorénavant adjoint dans tous les actes d'état civil à ceux de Solange et Marie-Christine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd8562a

Appel

7 février 2001

7 février 2001

Mary, Marie-Christine ; subsidiairement en cas de refus dire que le prénom de Mary sera dorénavant adjoint dans tous les actes d'état civil à ceux de Solange et Marie-Christine.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100599

Cassation

23 mai 2012

23 mai 2012

Patrick X..., Mme Marie-Christine X..., épouse Y..., et Mme Marie-Laure X..., épouse Z..., ses trois enfants, sont convenus notamment de vendre un immeuble, le prix étant versé à Mme Y... à titre de provision

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f449cdcdc6046d472f1181

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

RECTIFICATION DU 30 AVRIL 2026 N° 2026/ Rôle N° RG 26/01054 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPQXN [B] [F] C/ Société AGPM VIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-christine

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007626124

Admin. suprême

27 juillet 1988

27 juillet 1988

à assurer la subsistance et l'entretien de sa fille ; que l'administration se borne à alléguer que le mari de Mme Marie-Christine X... aurait bénéficié, de la part de sa propre famille, de subsides dont

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01060

Cassation

26 octobre 2010

26 octobre 2010

Que le litige porte donc sur les engagements pris envers la banque par Marie-Christine X... alors qu'elle était commerçante et pour les besoins de son activité commerciale ; qu'au vu des dispositions de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6e3

Appel

23 septembre 2010

23 septembre 2010

RG N : 10/ 00953 AFFAIRE : Marie Christine X... épouse Y... C/ S. C. P. CHABAUD DURAND-X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd907a9

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

de nationalité Française née le 26 Mai 1971 à TULLE (19000), demeurant ... - 87260 PIERRE-BUFFIERE représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Marie-Christine CARRIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6031eba10ab6df24b87befcb

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

- signé par Mme Marie-Christine H..., président et par Mme Christine LECERF, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CC

soc

61372327cd580146774061e1

Cassation

28 octobre 1998

28 octobre 1998

Marie-Christine, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 mars 1996 par le conseil de prud'hommes d'Altkirch (section industrie), au profit de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6719e5095857dd64cbdaa5fa

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

22 avril 2024, représentée par Me Harold VANDAMME de la SELARL CVA, avocat au barreau de PARIS, toque : K0104 - N° du dossier 24 J 019 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Marie-Christine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

633d200a62f5393e2eb44a63

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.

Source officielle
CC

soc

61372381cd5801467740aa81

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Christine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

651d030dfe8d588318c1aed5

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, représenté par Me Hélène BORNSTEIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0687 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° / 2023, 1 pages) Nous, Marie-Christine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

686dfb12002316e0ca848f56

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

sécurité sociale, représentée par Me Charles CUNY de la SELEURL CHARLES CUNY AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0026, ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° / 2025, 1 pages) Nous, Marie-Christine

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020374530

Admin. suprême

25 mai 2007

25 mai 2007

B demande au Conseil d'Etat d'annuler le décret du 15 novembre 2005 en tant qu'il nomme et titularise Mme Marie-Christine A en qualité de professeur des universités (disciplines littéraires et sciences

Source officielle
CC

cr

613725adcd5801467741fb4d

Cassation

29 octobre 1996

29 octobre 1996

Marie-Christine, - F...

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

64d7210a3f645ad96951ba80

Appel

10 août 2023

10 août 2023

, décision attaquée en date du 02 Février 2022, enregistrée sous le n° 20/00015 Assuré : Monsieur [X] [K] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 10 Août 2023 Le 10 Août 2023, nous Marie-Christine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

696768eccdc6046d473e13d3

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

, toque : P0311 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , pages) Nous, Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, la présidente, Assistée de Célia MAXIMIN, greffière, Vu les articles 400 et suivants

Source officielle