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642 résultats pour « Marine GUILLOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2206038_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

B exerce ses fonctions au sein du service médical de la chefferie du service de santé des forces sous-marines.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206378_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

B exerce ses fonctions à bord d'un sous-marin nucléaire lanceur d'engin.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300051_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Alias exerce ses fonctions au sein du service médical de la chefferie du service de santé des forces sous-marines.

Source officielle
CA

14e chambre

6262489eb1a50c277d4c5d32

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Avril 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nicolette GUILLAUME

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204703_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

B A était militaire et a exercé les fonctions de premier maître, responsable logistique d'un sous-marin nucléaire lanceur d'engins sur la base opérationnelle de l'île Longue.

Source officielle
CC

cr

61372542cd5801467741c45a

Cassation

22 janvier 1992

22 janvier 1992

de l'article 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable des délits d'attentat à la pudeur commis avec violence sur les personnes de Danielle G... et Maria

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68681f134965b5d9df3173e0

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Adresse 8] , dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Marc PERRIMOND, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et par Me Sophie GUILLOT-TANTAY

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2110363_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Sur les préjudices subis par la société Vert Marine et leur indemnisation : 11.

Source officielle
TA

MSS 2ème chambre M. ALBOUY

DTA_2201291_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

La SAS Marine Harvest Kristen n'a pas déféré au tribunal cette décision ne lui donnant que partiellement satisfaction, mais a saisi le conciliateur fiscal départemental, le 25 septembre 2018, lequel a

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2529781_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

B..., représentée par Me Guillou, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 10 septembre 2025 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée à quitter

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b32a1775905dba3bcec

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

en nom collectif, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 13] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0906JUD001016302

Admin. suprême

6 septembre 2007

6 septembre 2007

margin-top:12pt; margin-left:21.25pt; margin-bottom:12pt; text-indent:7.1pt; text-align:justify; font-size:10pt } .sFD4D42B6 { margin-top:12pt; margin-left:21.25pt; margin-bottom:6pt; text-indent:7.1pt

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000635_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

A exerce la profession de marin au long cours au sein de la société FT Marine SAS.

Source officielle
CC

cr

613725d8cd58014677420f59

Cassation

12 mars 1998

12 mars 1998

Jean-Guillaume, - NICOLAS Z..., épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 28 février 1997, qui les a condamnés, le premier, pour extorsion de fonds

Source officielle
CC

cr

61372650cd5801467742499a

Cassation

4 juin 2003

4 juin 2003

Guillaume, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 22 avril 2002, qui, pour arrestation, enlèvement, ou séquestration de personne libérée volontairement avant

Source officielle
TA

4ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2502227_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 16 octobre 2025 à 14 heures 30, en présence de Mme Guillot-Marinier, greffière d’audience et en l’absence des parties, Mme Chamot a lu son rapport.

Source officielle
TA

4ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2405010_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 16 octobre 2025 à 14 heures 30, en présence de Mme Guillot-Marinier, greffière d’audience et en l’absence des parties, Mme Chamot a lu son rapport.

Source officielle
TA

4ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2405011_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 16 octobre 2025 à 14 heures 30, en présence de Mme Guillot-Marinier, greffière d’audience et en l’absence des parties, Mme Chamot a lu son rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93a94

Appel

14 mars 2017

14 mars 2017

Madame Mireille X... ... 35400 ST MALO représentée par Me Aurelie CHATEL-CHEVET, avocat au barreau de RENNES ET : Maître Patrick Y... ... ... 35408 SAINT-MALO représenté par Me Marina

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302948_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

B... est entré au service de la marine nationale le 30 octobre 1985. Il est affecté à la division entraînement de la force d’action navale de Brest depuis le 31 août 2020.

Source officielle

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GUILLOU, Gwennaelle, Johanne, Hélène, Marine

SIREN 925177826Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

06/08/2024

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Créations

ISOLA'YAN, GUILLOU, Marine, Sylvie

SIREN 851080242GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

23/03/2021

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Ventes et cessions

CLUB MARINE LIMITED, CHRETIEN, Véronique, GUILLOU

SIREN 792267015GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

24/07/2013

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