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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-11 OP
680b1f9e4d571f883366927c
23 avril 2025
23 avril 2025
] [R], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Marie-Monique CASTELNAU, avocat au barreau d'Aix-en-Provence DEFENDEUR Monsieur [Y] [E], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Jean MONTERO
Source officielleChambre 1-9
65a77c4e8121050008662b39
16 janvier 2024
16 janvier 2024
S.A.S.U. [2] poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social sis , demeurant [Adresse 3] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6799c755d0369362bfa179a4
28 janvier 2025
28 janvier 2025
l'entrepreneur principal Décision attaquée : n° 24/00319 rendue par le Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY le 07 Mai 2024 Appelante : Société SCCV DUO 14 BOURBON, représentée par Me Francisco BRIGAS-MONTEIRO
Source officiellesoc
6079b1829ba5988459c5267d
10 octobre 1996
10 octobre 1996
Sur le moyen unique : Vu les articles L. 141-1, L. 321-1.2 , L. 322-5, R. 142-24 et R. 322-10-6 du Code de la sécurité sociale ; Attendu que Mme X..., domiciliée à Montpeyroux, s'est vu prescrire
Source officielle4ème Chambre Section 3
67401e4a8aa7000e22371de8
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Montayral Distribution du 29 mars 2023, Vu les convocations des parties à l'audience de la cour d'appel du 10 octobre 2024, La partie appelante n'a pas respecté le délai qui lui était imparti pour
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2512898_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Le rapport de Mme Monteiro, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique du 5 novembre 2025. M. C... et la préfète de l’Ain n’étaient ni présents, ni représentés.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2604362_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Le rapport de Mme Monteiro, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique du 20 avril 2026. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2606341_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
La présidente du tribunal a délégué les pouvoirs qui lui sont attribués par l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile à Mme Monteiro, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2401165_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Monteiro, première conseillère, – les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2403371_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Monteiro, première conseillère, – les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2405803_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Monteiro, première conseillère, – les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2404221_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Monteiro, première conseillère, – les conclusions de M.
Source officielleChambre 1-2
6708bffa445a086e2bcedab1
10 octobre 2024
10 octobre 2024
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Nicolas MARTY, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Monsieur [F] [A] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielleChambre 1-2
68676bdbfdaf41a8356be68b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
OUEST PROVENCE HABITAT dont le siège social est [Adresse 5] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Pascal
Source officielleChambre 1-7
6718946ad8ceca1cd7018dde
22 octobre 2024
22 octobre 2024
syndic en exercice la SARL Helios Immobil ier lui-même poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié [Adresse 5] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielleChambre 3-4
67ef716b8d5c08d4a262e662
3 avril 2025
3 avril 2025
Patrick RIZZO, avocat au barreau de NICE substitué par Me Sacha NANTAS, avocat au barreau de NICE Appelant Madame [Y] [D] épouse [J] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielleChambre 3-3
68e899fa60ca52a2831c02aa
9 octobre 2025
9 octobre 2025
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [T] [Y] [X] épouse [F] née le [Date naissance 6] 1965 à [Localité 12] (VIETNAM), demeurant [Adresse 9] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielleChambre 1-2
68676bdefdaf41a8356be6af
3 juillet 2025
3 juillet 2025
APPELANTE SAS RESIDENCE HOTEL RESIDELLA dont le siège social est [Adresse 4] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-2
6811b6e544bf0d1935aef9a6
29 avril 2025
29 avril 2025
SCI [Adresse 22] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ Me Barbara BALDASSARI Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielle1re Chambre B
615e0dfac25a97f0381f5101
5 mars 2015
5 mars 2015
2015 DT N° 2015/124 Rôle N° 14/10430 SA BANQUE CHAIX C/ [B] [V] [A] [P] [Z] [O] [L] [T] [N] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO
Source officiellePage 14 sur 122