MORANDI , prise en la personne de son représentant légal.

700 du Code de Procédure Civile, Condamner la société MONAND aux entiers dépens comprenant les frais éventuels d'une future exécution.

Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier Saint Morand - Altkirch (Haut-Rhin). n° 2014-011.

MORGAND ET CIE syndic de copropriété [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Franck FISCHER, avocat au barreau de PARIS - #G0750 DEFENDERESSE S.A.R.L.

DU [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice le cabinet MORGAND & Cie domiciliée : chez Cabinet MORGAND & Cie [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Franck FISCHER, avocat au barreau de PARIS

Mokrane X...; Considérant que M.

COUR DES COMPTES - Quatrième Chambre - Arrêt d'appel - 15/12/2016 - Centre hospitalier Saint-Morand d'Altkirch (Haut-Rhin) - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes d'Alsace - n° S-2016

à la SCCV Moirans la gare ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Moirans la somme de 1 500 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

la décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle l'indivision a été assujettie au titre des années 2017 et 2018, pour les immeubles qu'elle possède 4 bis boulevard Morland

conformément à la Loi par : * Max CHAFFIOL, Président de Chambre, * Frédéric AGUILAR, Christian OFFENSTEIN, Juges, Qui ont entendu les parties en Chambre du Conseil le 8 avril 2026, assisté de Peggy MORAND

conformément à la Loi par : * Max CHAFFIOL, Président de Chambre, * Frédéric AGUILAR, Christian OFFENSTEIN, Juges, Qui ont entendu les parties en Chambre du Conseil le 8 avril 2026, assisté de Peggy MORAND

Morand, greffier d’audience, M. B... a lu son rapport et constaté l’absence des parties ou de leurs représentants. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

D C a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler, d'une part, l'arrêté du 8 décembre 2016 par lequel le préfet du Nord l'a mis en demeure de remettre en état le cours d'eau filet Morand et, d'autre

bénévole, Madame [T] [M], née le 1er mars 1971 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1],, dont le siège social est sis Chez son Syndic bénévole Madame [T] [M] - [Adresse 1] représentée par Me Aurélie SEGONNE-MORAND

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 28 JUIN 2023 La société Moynard

DISTRI TEAM [Adresse 10] [Localité 4] Maître Jacques MOYRAND, ès qualité de liquidateur judiciaire de DISTRI TEAM SAS [Adresse 2] [Localité 8].

litige les opposant : 1°/ à la société Solfinea, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société BNP Paribas Personal Finance, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Moyrand

[I] avait été condamné le 19 mai 2016 par le tribunal de Bir Mourad Rais, pour les mêmes faits, à une peine de sept ans d'emprisonnement, ce dont il résultait pourtant que l'extradition ne pouvait être