licenciement pour motif économique prononcé par l'employeur ; que la société Allard Logistics 45 a démontré l'existence de pertes d'exploitation pour l'entreprise au cours de l'année 2016 avec une situation négative

sur le fondement de ces dispositions ; que le président de la chambre de l'instruction, qui a ainsi refusé d"appliquer un texte dont il avait pourtant l"obligation de faire application, a excédé négativement

S'estimant discriminée au titre des évaluations professionnelles systématiquement négatives, du refus de promotion professionnelle, d'une atteinte sur le plan de sa rémunération et d'une mise à l'écart

que l'expert désigné pour examiner les comptes de la société a estimé que les chiffres sur la base desquels la cession avait eu lieu étaient erronés et que les parts avaient en réalité une valeur négative

[Z] [B] avait connaissance depuis des années de l'exploitation, par la société Launic, des négatifs des photographies prises par son père et par son grand-père sur le circuit des 24 heures du Mans.

n'est pas exclue par l'article 23 de la circulaire qui prévoit que la situation des agents en butée d'ancienneté est examinée en priorité au moment des avancements afin de leur accorder, sauf choix négatif

temps où le prévenu s'est trouvé en possession du tableau que les repeints récents, constatés par tous les experts, ont été réalisés ; qu'enfin, il n'est pas inutile d'observer surabondamment que le négatif

il a été donné un avis favorable par Mme Y... cadre supérieur infirmier sous réserve que "la charge de travail ne lui semble pas trop lourde" ; il lui a été opposé le 5 janvier 2000 une réponse négative

Il s'en est suivi une dégradation de la prestation de travail, état d'esprit critique et négatif ainsi qu'un refus d'investissement dans le travail confié.

francs au 30 juin 1990, à la suite de la consolidation en capital, à hauteur de six millions de francs et des avances consenties à sa filiale par la société Sodinforg, les résultats étaient à nouveau négatifs

le seul appel de l'accusé, aggraver le sort de ce dernier ; que, comme le relève l'arrêt incident, l'appel du ministère public formé le 28 mars 2001 n'était pas recevable à l'encontre de la réponse négative

au motif de l'absence de preuve quant aux démarches effectuées et aux contacts pris pour aboutir à l'étude de marché négative, preuve que le contrat ne lui imposait pas, la cour d'appel a violé les articles

France ; que celle-ci ayant fait connaître par lettre du 22 octobre suivant que le solde de la société débitrice était négatif, la société Le Holloco l'a assignée en paiement des causes de la saisie ;

1998), que, par jugement d'adjudication du 13 avril 1995, la société Les Châtaigniers (la société), marchand de biens, a été déclarée adjudicataire d'un bien immobilier ; qu'un certificat d'urbanisme négatif

Pour l'exécution de cette mesure, un résultat négatif à un test nasopharyngé (PCR) était exigé. 4. Il a refusé de réaliser ce test. 5.

Pour l'exécution de cette mesure, un résultat négatif à un test nasopharyngé (PCR) était exigé. 4. Il a refusé de réaliser ce test. 5. Les juges du premier degré ont prononcé sa relaxe. 6.

Pour l'exécution de cette mesure, un résultat négatif à un test nasopharyngé (PCR) était exigé. 4. Il a refusé de réaliser le test. 5. Les juges du premier degré ont prononcé sa relaxé. 6.

la société à la société Prodim Sud Gedial, devenue Prodim Grand Sud (société Prodim) pour un franc symbolique pour chaque associé, l'acte prévoyant que le prix s'entendait dans le cadre de capitaux négatifs