Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Olivier, conseiller rapporteur, M.

LA COUR, composée conformément à l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 28 septembre 2016, où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Olivier

Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Olivier, conseiller rapporteur, M.

Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Olivier, conseiller rapporteur, M.

Poirotte, Mmes Depommier, Belfort, Burkel, conseillers, M.

approfondies sur leur impact sur les milieux naturels réunionnais et compte tenu du risque limité que ces poissons d'aquarium soient relâchés dans la nature.

04/06405 Nature du recours : Appel APPELANTE : La Société ADSI, SARL 6, rue Portail d'Avignon 43000 LE PUY EN VELAY représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Olivier

Patrick, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NOUMEA, en date du 26 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre la BANQUE OF HAWAI, Olivier Y...

date du 06 Décembre 2021 - RG n° 21/00007 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRET DU 06 JUILLET 2023 APPELANTE : SCEA [X] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Olivier

Laurans, Mme Olivier, M. Poirotte, Mmes Depommier, Belfort, conseillers, M.

Prud'hommes de CAEN en date du 29 Mars 2007 RG no F06/00053 TROISIEME CHAMBRE - SECTION SOCIALE 1 ARRET DU 27 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Claude X... ... 64300 ORTHEZ Représenté par Me Olivier

GROUPE LES FRITERIES DE CLERCQ [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Olivier ROUX de la SELEURL AGAPÊ, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0210 DÉFENDERESSE S.A.R.L. N.S.

représentant légal 7/9 Rue paul Vaillant Couturier - BP 7 92301 LEVALLOIS PERRET Non comparants - Représentés par Me Frédérique X..., avocat au barreau de PARIS, vestiaire : M1102 substitué par Me Olivia

des eaux comme jouant le rôle de réservoir biologique nécessaire au maintien ou à l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau d'un bassin versant ou dans lesquels une protection complète des poissons

DES QUARTIERS ALENCONNAISE La régie des quartiers Alençonnaise, agissant en la personne de son représentant statutaire [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Robert APÉRY, substitué par Me OLLIVIER

Hugues, - BOUCHER Alain, - OLIVIER Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 8 octobre 1992, qui, pour coups ou violences volontaires commis avec arme et préméditation

représentés par Me Maud D... de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistés de Me Olivier A..., avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE

Cadiot, Mme Olivier, M. Poirotte, Mmes Depommier, Belfort, Burkel, Vieillard, conseillers, M.

L0044 Et assistée de Me Jean-Daniel SIMONET, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : E0803 à DEFENDEURS Monsieur [G] [F] [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Me Sébastien POISSON

ANABAS DIVISION SECURITE Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Bertrand OLLIVIER, substitué par Me COUDRAY