Catégorie A : catégorie relative à l'oxyde d'éthyle, et à tout liquide dont le point éclair est inférieur à 0 °C et dont la pression de vapeur à 35 °C est supérieure à 105 pascal.

Article Annexe I

Code inconnu

Indice linéaire de pertes en réseau L'indice linéaire de pertes en réseau est égal au volume perdu dans les réseaux par jour et par kilomètre de réseau (hors linéaires de branchements).

Article ANNEXE

Code inconnu

95585AI0255 Chemin des Mobillets. 222 Sarcelles. 2 200 € 2 196 € 95585AI0259 Chemin des Giraumonts. 1 505 Sarcelles. 9 181 € 13 421 € 95585AI0265 Chemin des Giraumonts. 516 Sarcelles. 3 148 € 4 806 € 95585AI0269 Sentier du Val-Perdu

Article Annexe 2 bis

Code inconnu

L'intervention des services s'adaptera en fonction des besoins des usagers en limitant le nombre des heures perdues.

LEGIARTI000045153732

Code inconnu

Il est en particulier responsable des biens perdus, endommagés ou détruits de son fait.

LEGIARTI000024997206

Code inconnu

Une grande partie de l'énergie perdue à travers l'extraction de l'air est récupérée via un échangeur statique et transmise à l'air neuf réinjecté dans le bâtiment.

Article Annexe I

Code inconnu

Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de vapeur

Article Appendice

Code inconnu

La surpression réalisée est comprise entre 20 et 80 pascals. Ces valeurs s'entendent toutes portes fermées.

Article Annexe

Code inconnu

En cas de perte imputable au centre, il est remis à la personne retenue ou à ses ayants droit la valeur d'estimation de l'objet perdu.

Article Annexe Ib

Code inconnu

Règles de construction de la mise en page imprimée et/ou écran : présentation, gabarit, blancs, empagement, tracés régulateurs, nombre d'or, grille modulaire, navigation, scène, plan de montage, déroulé, feuilles de style, ergonomie, contrastes, fonds perdus

LEGIARTI000044283514

Code inconnu

La commission d'action sociale, dans la limite des crédits affectés, peut : ― attribuer des allocations annuelles individuelles ; ― allouer à titre exceptionnel des sommes à fonds perdus ou remboursables ; ― participer à des actions collectives d'aide

LEGIARTI000050066316

Code inconnu

Lycée polyvalent Jean Perrin - Marseille 10e Arrondissement 0130054N Lycée professionnel Poinso-Chapuis - Marseille 8e Arrondissement 0130057S Lycée professionnel René Caillié - Marseille 11e Arrondissement 0130059U Lycée professionnel Blaise Pascal

Article 1

Code inconnu

Musée Pascal Paoli. Franche-Comté Doubs (25). Besançon. Musée du temps. Besançon. Musée comtois. Besançon. Musée de la Résistance et de la déportation. Montbéliard. Musée Beurnier-Rossel. Montbéliard. Musée du château. Nancray.

LEGIARTI000034461330

Code inconnu

Collège Pierre Galery MASSIAC Clermont-Ferrand 0150016L Collège du Méridien MAURIAC Clermont-Ferrand 0150018N Collège des portes du Midi MAURS Clermont-Ferrand 0150028Z Collège Henri Mondor SAINT-CERNIN Clermont-Ferrand 0150029A Collège Blaise Pascal

Article Annexe I

Code inconnu

des produits autorisés pour une utilisation industrielle indiquent que le bois après traitement doit être stocké sous abri et/ou sur une surface en dur imperméable pour éviter des pertes directes dans le sol ou dans les eaux, et que les quantités perdues

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

S3.2.2 - procédés de transformation du métal La fonte Les procédés de reproduction par fonte à cire perdue ou basse fusion X X Connaître le procédé et le principe technique. Reprendre la fonte suivant les règles de l'art.

Article Annexe

Code inconnu

(i) Renouvellement (du certificat médical) : acte administratif effectué après qu'un certificat médical ait perdu sa validité pour raison administrative ou médicale et qui a pour effet de renouveler les privilèges de ce certificat médical pour une période

Article ANNEXE I b

Code inconnu

décoffrage préserve la qualité de l'ouvrage obtenu C3 : RÉALISER C3. 9 : Mettre en œuvre un coffrage modulaire, un coffrage-outil UP 2 BC 2 Compétences Conditions Critères d'évaluation Mettre en œuvre un coffrage à usage unique ou un coffrage perdu

Article Annexe V

Code inconnu

G232 - conditionnement en emballage perdu Hectolitre de bière conditionnée. 0,055 0,085 0,02 0,001 A calculer par mois. G240 - malterie Tonne de malt produit. 3,5 6 1,9 0,2 0,06 A calculer par mois.

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