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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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276 résultats pour « Pascale PARE-DUVAL »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 5

—

.) ; Etre vigilant lors du nettoyage du véhicule (utilisation des marchepieds et poignée pour le pare-brise, risque de glissade avec le sol mouillé sur les aires de lavage...) ; Utiliser les équipements et protections prévus selon les cas (gants, chaussures

Article Annexe

—

60 068-2-2 et en vérifiant le fonctionnement correct à l'issue d'un délai de 3 minutes suite au retour de la température extérieure dans la plage de fonctionnement nominale ; c) L'équipement embarqué, pour la partie située directement derrière le pare-brise

Article Annexe I

—

heures ; - stabilité des ossatures de degré 1/2 heure ; - couverture incombustible ; - portes intérieures coupe-feu de degré 2 heures et munies d'un ferme-porte ou d'un dispositif assurant leur fermeture automatique ; - porte donnant vers l'extérieur pare-flamme

Article Annexe I

—

.) ; - portes intérieures coupe-feu de degré deux heures et munies d'un ferme-porte ou d'un dispositif assurant leur fermeture automatique ; - porte donnant vers l'extérieur pare-flamme de degré deux heures ; - matériaux de classe MO (incombustibles

Article Annexe I

—

- murs et planchers hauts coupe-feu de degré 1 heure ; - couverture incombustible ; - portes intérieures coupe-feu de degré 1 heure et munies d'un ferme-porte ou d'un dispositif assurant leur fermeture automatique ; - porte donnant vers l'extérieur pare-flamme

Article Annexe I

—

couverture constituée de matériaux limitant la propagation d'un incendie ; - portes intérieures coupe-feu de degré une demi-heure et munies d'un ferme-porte ou d'un dispositif assurant leur fermeture en cas d'incendie ; - porte donnant vers l'extérieur pare-flamme

Article Annexe I

—

murs et planchers hauts coupe-feu de degré une heure ; – couverture incombustible ; – portes intérieures coupe-feu de degré une heure et munies d’un ferme-porte ou d’un dispositif assurant leur fermeture automatique ; – porte donnant vers l’extérieur pare-flamme

Article Annexe I

—

planchers hauts coupe-feu de degré deux heures ; - couverture incombustible ; - portes intérieures coupe-feu de degré une demi-heure et munies d'un ferme-porte ou d'un dispositif assurant leur fermeture automatique ; - porte donnant vers l'extérieur pare-flamme

LEGIARTI000034461330

—

Collège Pierre Galery MASSIAC Clermont-Ferrand 0150016L Collège du Méridien MAURIAC Clermont-Ferrand 0150018N Collège des portes du Midi MAURS Clermont-Ferrand 0150028Z Collège Henri Mondor SAINT-CERNIN Clermont-Ferrand 0150029A Collège Blaise Pascal

Article Annexe 1

—

Il annonce les contrôles à effectuer concernant les rétroviseurs (état et fixation), les glaces et pare-brise (état et propreté) et les essuie-glaces (état).

Article Annexe I

—

hauteur sous pied de ferme n'excède pas 8 mètres et de degré 1 heure si la hauteur sous pied de ferme excède 8 mètres ou s'il existe un plancher haut ou une mezzanine, - plancher haut ou mezzanine coupe-feu de degré 1 heure, - murs extérieurs et portes pare-flamme

Article Annexe (Sous-partie K)

—

L'exploitant n'exploite un avion dont la masse maximale certifiée au décollage est supérieure à 5 700 kg que s'il est équipé, à chaque poste pilote, d'un essuie-glace ou d'un dispositif équivalent permettant d'assurer la transparence d'une portion du pare-brise

Article Annexe I

—

PARE-CHOCS, PROTECTION LATÉRALE 6.1.3.a.7 Mauvaise fixation ou endommagement susceptible de causer des blessures en cas de contact [Loc.] Majeure 6.1.4.

Article Annexe

—

Bréviandes, Buchères, La Chapelle-Saint-Luc, Les Noës-près-Troyes, Pont-Sainte-Marie, La Rivière-de-Corps, Rosières-près-Troyes, Saint-André-les-Vergers, Saint-Germain, Saint-Julien-les-Villas, Saint-Parres-aux-Tertres, Sainte-Savine et Troyes, Lavau,

LEGIARTI000026025899

—

conseiller aux médias auprès de la Maison de la presse de Bujumbura. 13 710 BURUNDI E 3 Expert chargé de la francophonie auprès du Centre pour l'enseignement des langues au Burundi (CELAB), université de Bujumbura. 13 710 BURUNDI SR 1 Chef du projet PARES

Article Annexe 1

—

Rosières-près-Troyes ; 10327 La Rothière ; 10335 Saint-Benoist-sur-Vanne ; 10337 Saint-Christophe-Dodinicourt ; 10339 Saint-Flavy ; 10341 Saint-Hilaire-sous-Romilly ; 10344 Saint-Léger-près-Troyes ; 10345 Saint-Léger-sous-Brienne ; 10349 Saint-Lyé ; 10358 Saint-Parres-lès-Vaudes

Page 14 · 276 résultats

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