[T] [M] ; A l'occasion de ce bornage les parties rappellent l'existence du droit de passage sur le terrain de M.

A R R E T, EXPOSE DU LITIGE : Faits : Sis à [Localité 4] sur les parcelles de terre cadastrées section R n°[Cadastre 1] et R n°[Cadastre 2], l'immeuble collectif d'habitation dénommé RESIDENCE

[X], couvreur, se rappelle de travaux achevés en 2002 et qu'il puisse même préciser la parcelle sur laquelle il a effectué les réparations ; qu'il soutient que la situation est la même pour la fille de

Elle soutient que : - la mesure de résiliation du 9 juillet 2021 est inexistante dès lors que les parcelles en cause lui ont été transférées de plein droit pour l'exercice de la compétence " voirie "

[R] (le promettant) a consenti à la société Rouzic carrière de granit, devenue la société Pigeon granulats Bretagne (la société bénéficiaire), une promesse unilatérale de vente portant sur diverses parcelles

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme CORBEL, présidente de chambre Mme ROBVEILLE, conseillère M.

] [M] [C] divorcée [I] Pièces délivrées CCCFE le CCC le Jugement rendu le DIX NEUF JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE par Yassila OULD-AKLOUCHE, Juge aux affaires familiales, assistée de Corinne ROUILLE

L'ensemble routier ayant heurté un pont routier, trop bas pour permettre le passage des conteneurs chargés, le GIE et ses assureurs, les sociétés Helvetia et Generali IARD, ont assigné la société UAT et

Elle est intitulée « passage privé » et « passage privé de la famille E... », comme confront de diverses parcelles dans l'acte de partage du 16. 7. 1960.

H..., que ce dernier a été autorisé à exploiter en contrepartie la parcelle [...] d'une contenance de 18 a 90 ca, comprise dans un ensemble unique composé par ailleurs de la parcelle [...] , d'une contenance

Frank Robail, président de chambre, Mme Annabelle Cledat, conseiller, M. Thomas Habu Groud, conseiller, qui en ont délibéré.

Frank Robail, président de chambre, Mme Annabelle Cledat, conseillère, Mme Aurélia Bryl, conseillère, qui en ont délibéré.

. : N° RG 23/00189 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FJE2 ARRÊT N° du : 02 juin 2026 SP Formule exécutoire le : à : la SELARL PELLETIER ASSOCIES Me Pascal GUILLAUME

En l'espèce, il est constant que la parcelle cadastrée section AD n° 405 n'est pas incluse dans le projet de lotissement alors qu'elle fait partie de la zone 1AU.

FONTAINE, Président de chambre Stéphanie BARBOT, Conseiller Pascale METTEAU, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 27 Novembre 2014 (date indiquée

Frank Robail, président de chambre, Mme Annabelle Cledat, conseillère, Mme Aurélia Bryl,conseillère. qui en ont délibéré.

X... passager du véhicule, objet d'un contrôle routier, ayant soutenu que contrairement aux énonciation du procès-verbal de police, il portait, ainsi que cela résultait d'une attestation écrite de M.

Marc B..., gérant de la SARL Rouvière Plane n'avait en conséquence pas la qualité pour autoriser M.