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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc5c
14 avril 2011
14 avril 2011
né le 23 Janvier 1976 à DUNKERQUE MALO LES BAINS (59140) demeurant ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100239
3 mars 2011
3 mars 2011
COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que par acte notarié du 11 août 1989 passé en l'étude de la société notariale Chantal X... et Patrick
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2322625_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
dès lors qu’elle évoque uniquement un « rêve répété » de viol par son grand-père et un autre homme, et des « chatouilles » de la part de son grand-père alors qu’elle aurait été nue à la sortie de son bain
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01557_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Le 9 août 2019, elle a déposé pour la réalisation de ce projet une déclaration au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement à raison de la création de deux bassins de rétention et d'un bassin
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91b0b
8 octobre 2014
8 octobre 2014
en la personne de son représentant légal Hôtel de Ville Rue des Roses 57460 BEHREN LES FORBACH Représentée par Me CYTRYNBLUM, avocat au barreau de SARREGUEMINES ASSOCIATION TRAVAILLER DANS LE BASSIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fd9cfc84c749809ab32ff8b
20 novembre 2019
20 novembre 2019
- signé par Patrick BIROLLEAU, Premier Président de chambre et par Anaïs SCHOEPFER, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94027
1 juin 2018
1 juin 2018
Patrick E... a vendu en état de futur achèvement à M. Nicholas L... X... et à Mme Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90123
16 janvier 2013
16 janvier 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEIZE JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANTS : Monsieur Patrick Eugène Louis Julien X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10246
16 mai 2018
16 mai 2018
tous deux agissant en leur qualité d'héritiers de Patrick Y..., contre l'arrêt rendu le 12 janvier 2017 par la cour d'appel d'Amiens (chambre économique), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Yvette
Source officielle1re Chambre A
6162c1cc34defd4c4b3b4621
12 février 2013
12 février 2013
[J] [T] [6] Compagnie MAIF Grosse délivrée le : à :SIMONI ME BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE-LES-BAINS
Source officielleCour d'Appel
X...a engagé le 13 octobre 2005 une action en responsabilitéc/Patrick D
6253cd07bd3db21cbdd92129
13 novembre 2014
13 novembre 2014
né le 26 Juin 1961 à ENGHIEN LES BAINS de nationalité française ... 16100 COGNAC représenté par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat au barreau
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10470
4 mai 2017
4 mai 2017
Patrick S..., domicilié [...] , 28°/ à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8deea
19 mai 2011
19 mai 2011
né le 03 Septembre 1965 à MALO LES BAINS (59240) demeurant chez M. et Mme Y...-...
Source officielle3e Chambre B
60376d746e73db49d7c5c2aa
26 mars 2015
26 mars 2015
Jean-François BANCAL, Président (rédacteur) Madame Patricia TOURNIER, Conseillère Mme Marie-José DURAND, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.
Source officielle1ère Chambre A
6033ecb547ae7e9d8c0cf23f
7 mars 2017
7 mars 2017
C/ COMMUNE DE MANOSQUE Grosse délivrée le : à :Me Colje Me Cabanes Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE-LES-BAINS
Source officielleChambre 1-4
5fca5d47962ff13db239d073
12 novembre 2020
12 novembre 2020
de la chambre, avoir fait un WC avec un placard au-dessus et ensuite le carrelage de la salle de bains, avoir fait les travaux de peinture dans la salle de bains, la chambre et le couloir ( plafond et
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c170
22 mai 2008
22 mai 2008
C / Patricia Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908a7
9 juillet 2013
9 juillet 2013
COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 3ème Chambre Arrêt du Mardi 9 Juillet 2013 RG : 12/ 01642 AG/ MFM Décision attaquée : Jugement du Juge aux affaires familiales de THONON LES BAINS en date du 3 Juillet 2012
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c12c89cdc6046d47a4ab5f
10 avril 2025
10 avril 2025
le 4 avril 2025, au greffe de ce Tribunal, une demande de liquidation judiciaire : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS CUISINES ET AMENAGEMENTS [Adresse 1] Vente cuisines et salles de bains
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300639
19 mai 2009
19 mai 2009
Patrick X... à payer à la Société BECHET la somme de 5.175,23 et rejeté l'ensemble des demandes de M. X... ; AUX MOTIFS QU'« au soutien de son appel, M.
Source officiellePage 14 sur 58