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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137211dcd580146773f1167
7 février 1990
7 février 1990
Patrick, demeurant Quartier des Brantes à Piolenc-Mornas (Vaucluse), 23°) Monsieur XW...
Source officielleciv1
6137234bcd58014677407e86
15 juillet 1999
15 juillet 1999
Patrick Z..., demeurant ..., 3 / de M. Jacques Z..., demeurant ..., 4 / de M.
Source officielleciv3
613722e7cd58014677403045
16 juillet 1997
16 juillet 1997
Patrick de Y..., demeurant ...
Source officielleciv1
613723dbcd5801467740f166
4 décembre 2001
4 décembre 2001
Patrick Z..., 2 / Mme Janick X..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1998 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 2), au profit
Source officiellesoc
61372452cd580146774148d1
24 novembre 2004
24 novembre 2004
Patrick Q..., demeurant ..., 34 / de M. Pascal XR..., demeurant ..., 35 / de M.
Source officielle1ère chambre civile B
696a3de4cdc6046d47869216
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[L] [H] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 8] (CAMBOGDE) [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Bertrand DE BELVAL de la SELARL DE BELVAL, avocat au barreau de LYON, toque : 654 *
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c35a
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Didier X... ... 08090 HOULDIZY Représenté par la SCP LEDOUX-FERRI-YAHIAOUI-RIOU-JACQUES, avocats au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Bertrand
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Madame Martine X
6253c9a7bd3db21cbdd88f10
27 février 2007
27 février 2007
en cette qualité au siège social, La Compagnie AXA FRANCE IARD Nature de la décision : expertise Grosse délivrée le : à : Rendu le 27 FEVRIER 2007 Par mise à disposition au Greffe Par Monsieur Patrick
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64a8ff8b03029105dbedc2d0
7 juillet 2023
7 juillet 2023
étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 07 JUILLET 2023 (1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général et de décision : B N° RG 23/02777 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH3IB Nous, Patricia
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66216056c8ec436236de97f4
18 avril 2024
18 avril 2024
RÉOUVERTURE DES DÉBATS - RME 29A N° RG 23/08278 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YCT4 Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [H] [U] veuve [D] C/ [L] [K] Exécutoires délivrées le à Avocats : Maître Bertrand
Source officielle15e chambre
615e0e09c25a97f0381f5197
23 juillet 2014
23 juillet 2014
rendu(e) le 04 Juin 2013 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de VERSAILLES Section : Commerce N° RG : 10/00742 Copies exécutoires délivrées à : Me Guillaume PRAT la ASS Bertrand
Source officielleChambre Sociale
6676ababbda5be661d847fb8
18 janvier 2024
18 janvier 2024
avocat plaidant Me Liliane BARRÉ de la société d'avocats PBSV, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE APPELANTE Monsieur [I] [F] EIRL PASCAL MOREAU Ayant tous deux pour avocat Me Cyrille BERTRAND
Source officielleChambre sociale 4-1
65b370f68c0355000835f909
25 janvier 2024
25 janvier 2024
INDIGO PARK, représentant : Me Bertrand MERVILLE de la SCP LA GARANDERIE AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0487 - N° du dossier 11099 Intimé : Monsieur [T] [V
Source officielle1ère Chambre
66141d763bbdffcd91701b68
8 avril 2024
8 avril 2024
JUGEMENT : Contradictoire, du 08 Avril 2024 , en premier ressort Prononcé par mise à disposition par Madame Patricia BERTRAND, Vice-présidente assistée de Madame Isabelle SOUNDRON, greffière En vertu
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c3e0b4cdc6046d47e72e8e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Patrick GIOVANNONI en qualité de juge-commissaire suppléant.
Source officielle9ème chambre 1ère section
67f56a53bbf04ef7857bb36b
8 avril 2025
8 avril 2025
: Assignation du : 03 juillet 2023 Contradictoire ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 08 avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [F] [D] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Bertrand
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fde15943f78aab39eb4c3a7
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Bertrand Gouarin, conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e30
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Au moment de l'accident Sophie F... et Bertrand B... composaient la première cordée, la seconde était composée de Guillaume, Nicolas et Albin.
Source officiellecomm
613723b3cd5801467740d183
20 février 2001
20 février 2001
Patrick A..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69f04127cdc6046d47cca384
25 avril 2026
25 avril 2026
de décision : B N° RG 26/02306 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CND3Z Décision déférée : ordonnance rendue le 22 avril 2026, à 15h10, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Bertrand
Source officiellePage 14 sur 55