Armand comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers ; ­ les autres pièces du dossier.

Armand comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers ; ­ les autres pièces du dossier.

Ils soutiennent que : - la juridiction administrative est compétente pour connaitre de leur action indemnitaire ; - les pièces produites au soutien de leur requête sont recevables ; - Armande A,

Pierre X... à verser à M. Z... une somme de 3 000 F et à M. Y... une somme de 1 500 F, d'autre part, Mme Paulette X... à verser à M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CMB aérosols, dont le siège social est rue Armand Brimbeuf, Laon Cédex 09 (Aisne), en cassation

En deuxième lieu, il ressort des pièces du dossier que M.

F..., à la sortie du collège Louis Armand à Golbey ; qu'elle a indiqué que Christian B... exerçait une pression constante sur sa famille et tous vivaient constamment dans l'angoisse ; qu'elle a précisé

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 janvier 2017, la société Cimolai, anciennement dénommée Costruzioni Cimolai Armando, conclut au rejet du pourvoi et à ce qu'une somme de 5 000 euros soit mise

Yannick X..., délégué départemental, demeurant 12, place Armand Vallé à Toulon (Var), 3°) M. Daniel Compagnie, délégué syndical demeurant ...

La SAS ARMAND THIERY produit les éléments suivants : -l'autorisation de licenciement de l'inspectrice du travail du 13 mai 2013 ; -le règlement intérieur de la SAS ARMAND THIERY indiquant : « Par mesure

La SARL Sani Therm Services Bâtiment Bastia Leca Armand a présenté une offre pour le lot n°11 " plomberie/sanitaires ".

ne reposait pas sur une faute grave ni même sur une cause réelle et sérieuse, d'AVOIR, en conséquence, condamné la Société AKERS à lui payer les sommes de 1. 107, 92 € à titre d'indemnités de mise à pied

Patrick Armand, juge commissaire. Désigne la SELARL ASTEREN en la personne de Me [E] [I], [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.

Patrick Armand, juge commissaire. Désigne la SELARL ATHENA en la personne de Me [R] [Q], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Armand X..., demeurant ... ; M.

X... de ses demandes ; AUX MOTIFS QUE « Attendu que Armand X... a assigné en responsabilité Maître Y... le 3 avril 2008, en lui reprochant d'une part : une information défaillante sur les risques inhérents

.., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Versailles, en date du 24 novembre 1995, qui a prononcé la mise en accusation de Gilbert A..., Bernard C..., Armand

Joël Armando Y... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

La réception a été prononcée sans réserves le 24 juillet 2009 et l'immeuble a ensuite été acquis par la société Etablissements Armand Mondiet. 5.