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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90601

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

Défendeur : la société Cofidis et autre Requête n° : 1393/22 Ordonnance n° : 90601 du 25 mai 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Cofidis, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91158

Cassation

9 novembre 2023

9 novembre 2023

[I] [N], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Axa France IARD, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation,

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR91111

Cassation

10 novembre 2022

10 novembre 2022

: 1007/21 Ordonnance n° : 91111 du 10 novembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Monaco Marine France, ayant la SARL Le Prado - Gilbert, la SCP Boutet et Hourdeaux

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201607_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66102934c9ea95b316fc8314

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

[X] [M] [Adresse 3] [Localité 12] Rep/assistant : Maître Georges-andré HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION DEFENDEUR M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec14

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0f2

Appel

8 février 2012

8 février 2012

LAVIGNE, Président de chambre, et Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd76

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

L U MULINACCIU prise en la personne de son représentant légal 20137 LECCI défaillante Maître Jean Pierre Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9df

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6538b43f7ffc2c8318ee023c

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/006332 du 13/10/2021 accordée par le bureau d'aide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f74c

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2305859_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb38

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

né le 18 Octobre 1967 à BASTIA (20200) ... 83210 LA FARLEDE représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour Maître Pierre Paul B...

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

642d1507cb8fa004f57da437

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 22/00813 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FWFI Madame [U] [G] [B] épouse [V] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Mathieu GIRARD de la SELARL HOARAU-GIRARD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51633

Cassation

17 décembre 2024

17 décembre 2024

[H] [L], les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat des défendeurs, et les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66878c9b05d6f7f678d48e82

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Mai 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Patricia HOARAU

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6871f155df9b8685d8d0697a

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 11 Juillet 2025 Nous, Patrick CHEVRIER, conseiller de

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6719e51b5857dd64cbdaa724

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Olivier TAMIL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [L] [P] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Georges-andré HOARAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6dc

Appel

9 février 2011

9 février 2011

JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Pierre-Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 1056 du 01/ 04/ 2010 accordée par le bureau

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a702ccdc6046d4773e592

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION S.A.R.L.

Source officielle

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