L'exploitant est : - en cas de transbordement ou d'avitaillement : soit le conducteur responsable du bateau receveur ou le capitaine du navire receveur, soit éventuellement si le transbordement a lieu à un poste spécialisé, le responsable de l'exploitation

LEGIARTI000032711150

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Sites réalisant des analyses IH receveur 1. CLAMART, site d'Antoine Béclère 2.

LEGIARTI000042293117

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Article L. 1125-1 Cent vingt jours Autorisation d'un donneur à se prêter à un prélèvement d'organes dans l'intérêt thérapeutique direct d'un receveur délivrée par un comité d'experts.

Article Annexe

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conducteurs d'automobile de 1re catégorie des postes quelle que soit leur affectation géographique. (4) Les agents d'administration principaux et les agents d'exploitation en fonction au 1er janvier 1985 ont été intégrés dans le nouveau grade de receveur

Article Emplois classés

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 90

Code des pensions civiles et militaires de retraite

Article Annexe

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. ― La comptabilité des receveurs : crédit de droit ; crédit d'enlèvement Caractères généraux VI. ― Contributions indirectes : législation, réglementation et contentieux Généralité et rôle du service en matière d'impôts indirects Option comptabilité

Article Annexe

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Ce cautionnement lui est restitué en fin de bail ou, sous réserve des dispositions de l'article 21 ci-après, en cas de cession de bail, au vu d'un certificat du receveur des impôts ou du comptable chargé de l'encaissement du loyer et du directeur départemental

LEGIARTI000024751461

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1015 (a) (a) Chef de service comptable 1re catégorie HEB 2e catégorie HEA Trésorier principal du Trésor de 1re catégorie 985 Inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale 901 Receveur

LEGIARTI000045153732

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Dépenses Le titulaire supportera l'ensemble des dépenses imputables à l'exploitation, à l'entretien et au développement de l'ouvrage, et notamment : Article 24 Droit d'entrée A l'entrée en vigueur de l'exploitation, le titulaire versera à la caisse du receveur

Article Annexe

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choc ou manipulation risquant de mettre en jeu l'étanchéité du conditionnement primaire, la décision de non-attribution du produit est une décision prise en concertation entre le médecin responsable du prélèvement, le médecin responsable du patient receveur

Article Annexe

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-Redevance fixe : le concessionnaire sera tenu de verser à l'Etat, dans la caisse du receveur des domaines de la situation de la centrale, pendant toute la durée de la concession, une redevance fixe annuelle établie en fonction de la puissance normale

Article Annexe

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Tenir les rôles de donneur et de receveur. Assumer au sein d'un groupe restreint le rôle d'observateur.

Article TABLEAU A

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Receveur de rentes. Registres (Fabricant de). Restaurateur et traiteur à la carte et à prix fixe Rubans pour modes (Marchand de) en détail. Sabots (Marchands de) en gros. Safran (Marchand de) en demi-gros. Serrurier (Entrepreneur).

LEGIARTI000017885279

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diverses ressources affectées ― 137 000 2327 Rémunération des prestations assurées par les services du Trésor public au titre de la collecte de l'épargne ― 22 000 2329 Recettes diverses des comptables des impôts 10 000 2330 Recettes diverses des receveurs

LEGIARTI000017856531

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Rémunération des prestations assurées par les services du Trésor public au titre de la collecte de l'épargne 89 000 2328 Recettes diverses du cadastre 5 000 2329 Recettes diverses des comptables des impôts 104 000 2330 Recettes diverses des receveurs

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