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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 4-6
6a210edecdc6046d4709b3ec
3 juin 2026
3 juin 2026
Adresse 5] défaillante ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 3 JUIN 2026 Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-6 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Pascale ROCK
Source officielleChambre 4-6
69e3196fcdc6046d47a803d7
17 avril 2026
17 avril 2026
SOPHIE BURY AVOCAT, avocat au barreau de PARIS Représentant : Me Christophe LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES Intimée Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en état, assisté de Pascale ROCK
Source officielleciv1
6137231ccd58014677405894
5 mai 1998
5 mai 1998
X... et Mme Rock se sont pourvus en cassation contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges du 6 février 1997 qui, statuant en matière d'assistance éducative, les a autorisés à rencontrer leur fille Emilie
Source officiellecomm
613721b6cd580146773f6657
12 novembre 1992
12 novembre 1992
rendue le 14 juin 1991 par le président du tribunal de grande instance de Paris qui a autorisé des agents de la Direction générale des Impôts à effectuer une visite et saisie dans son véhicule Rolls Royce
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100370
10 avril 2013
10 avril 2013
Robrack du dessin du dessin référencé 9865 (...) 5. Taie d'oreiller, drap-housse, housse de couette et pyjama commercialisés par la société LA REDOUTE et factures d'achats correspondantes (...) 6.
Source officielleChambre 4-5
651fa4f4c601f083189914c0
5 octobre 2023
5 octobre 2023
par Me Pascal BATHMANABANE, avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* Nous, Michelle SALVAN, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Pascale ROCK
Source officielleChambre 4-5
65b359971d7564000872daff
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ARRÊT Prononcé par mise à disposition au greffe le 25 Janvier 2024 Signé par Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre et Mme Pascale ROCK, Greffier présent lors de la mise à disposition. *
Source officielleciv2
60794c849ba5988459c45d2c
12 mai 1993
12 mai 1993
Y..., qui n'est qu'un danseur amateur, ne s'est pas contenté de danser le " rock " mais a voulu faire une passe acrobatique qui exige une certaine expérience et une particulière habileté ; Que, de ces
Source officielleRétention Administrative
65af64e1b6c6260008b52ef7
20 janvier 2024
20 janvier 2024
L'affaire a été débattue en audience publique le 20 Janvier 2024 devant Madame Gaëlle MARTIN, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Pascale ROCK
Source officielle2ème chambre JU
DTA_2500560_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Il soutient que le stationnement devant le quai de la halle à marée de Port-en-Bessin-Huppain du bateau de pêche « Welsh Rock » postérieurement à la clôture des opérations de débarque du produit de la
Source officielle14e Chambre
603337a7ec05fda8692dc7fd
25 août 2017
25 août 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielle14e Chambre
603397951a44414c7fd0a6ce
17 mai 2017
17 mai 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielle14e Chambre
6033a17b2c892955fe90c5a3
26 avril 2017
26 avril 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielle14e Chambre
6033a17c2c892955fe90c5ba
26 avril 2017
26 avril 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielle14e Chambre
603455b9ed3b784503fccdf6
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Gérard FORET-DODELIN, Président Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Madame Florence DELORD, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielle14e Chambre
6034a01754599e8c73592ee6
2 novembre 2016
2 novembre 2016
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielleREFERES 2ème Section
6974e48bcdc6046d4790d587
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Adresse 4] [Localité 9] Tous les deux représentés par Maître Corinne LAPORTE, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS Monsieur [N] [G] [Adresse 10] [Localité 9] Représenté par Maître Jean-Jacques ROORYCK
Source officielle1ère ch. civile
66ff85e5a4ff9ec259c09a4c
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Ordonnance de référé du président du tribunal judiciaire du Havre du 12 décembre 2023 APPELANTE : SA GENERALI RCS de Paris 552 062 663 [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Me Ariane ROORYCK-SARRET
Source officielleREFERES 1ère Section
686c0c85dd7001754d61aab4
7 juillet 2025
7 juillet 2025
ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES Compagnie d’assurance MACSF, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Maître Jean-jacques ROORYCK
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04152_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
NRJ Nevers diffuse une offre musicale éclectique comprenant 21 % de rap et de groove / r’n’b, la programmation musicale de Radio Numéro 1 est axée sur le pop-rock, la dance, le groove-rap et la variété
Source officiellePage 14 sur 65