[H] [K] né le 14 août 1994 à [Localité 2] de nationalité Nigériane Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline CHAUDON,

] né le 19 Décembre 1984 à [Localité 3] MOLDAVIE de nationalité moldave-portugaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline

Achille Z..., 2°/ Mme Roseline Z..., 3°/ M.

[E] [C] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Bernard CAHEN, avocat au barreau de PARIS Mme [P] [C]

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 22/05640 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJHU7 Ordonnance n° 2025/M9 SAS INVEST AL Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 22/05628 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJHT7 Ordonnance n° 2025/M8 SAS INVEST AL Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

ESSONNE plaidant (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/012473 du 07/12/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 4]) LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Mme Roselyne

Les demandes de la SCI FM1 sont recevables à l'égard de la SA ALLIANZ, assureur de responsabilité décennale de la société ROSSELLI, responsable de plein droit en sa qualité de constructeur.

Nouveau Code de Procédure Civile, l' affaire a été débattue le 02 Octobre 2007, en Chambre du Conseil, les avocats ne s' y étant pas opposés, devant Madame Françoise LLAURENS, Président, et Madame Roseline

IMMO Audience de chambre du conseil du 24 avril 2026 à laquelle siégeaientPrésident: - Madame Viviane MASSONNEAU,Juges: - Monsieur Christian VIGOUROUX- Madame Karyne SIGAUD PAILHESGreffier: - Madame Roselyne

X... et Mme Roselyne Timothée D... épouse E... devant le tribunal de grande instance de Fort-de-France aux fins de liquidation et partage de la succession de son père M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Roseline Y..., demeurant à Calais (Pas-de-Calais), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1988 par

tous deux le restaurant "Le Marbella", 50440 Omonville La Rogue, en cassation d'un jugement rendu le 3 décembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Cherbourg (section commerce), au profit de Mme Roseline

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roseline Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 24

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roseline X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 24

SAINT RÉMY DE PROVENCE représentée par Me Gilles GIGUET, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Lucie BILLAUDEL, avocat au barreau de TARASCON COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Thierry ROSSELIN

Jacques L..., Mme Roselyne M..., épouse N... et M.

Gilles Y..., Mme Rosine B... épouse Z... et M.