Le seul poste qui n'est discuté par aucune des parties est celui correspondant à la démolition des semelles endommagées dont le coût est de 2 677,76 €. 2.2.1.

* dépenses de santé futures (semelles orthopédiques) [R] [S] sollicite la confirmation du jugement entrepris, en faisant valoir qu'elle a été contrainte depuis 2012 à un port permanent de semelles

X... à l'occasion d'une consultation médicale de sa fille mineure du 16 mai 1984 et de l'achat de chaussures thérapeutiques et de semelles orthopédiques prescrites à cette dernière au vu du duplicata de

X... a assigné en paiement du coût des réparations la SCP et son assureur, la compagnie Chubb, qui ont appelé en garantie la société Sérel, avec laquelle la SCP avait conclu un contrat d'entretien des

DEMOLIR A LEURS FRAIS, LE GARAGE, LES PIECES ANNEXES PARTIELLEMENT ENTERREES ET LA VOLIERE, AINSI QU'A PAYER DES DOMMAGES-INTERETS AUX EPOUX A..., L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 29 AVRIL 1980) ENONCE QUE LES SEMELLES

annexé : Attendu qu'ayant souverainement retenu, en se fondant tant sur les pièces du dossier que sur les conclusions du rapport d'expertise, que les trois poteaux litigieux objet du débat, dont les semelles

Concernant les semelles orthopédiques, Monsieur [F] [N] produit un devis ainsi que la facture d’achat de sa première paire de semelles orthopédiques, pour un montant de 260 euros.

Il réclame au titre des dépenses de santé et frais divers la somme de 21.251,52 € constituée du remboursement de l'achat de semelles orthopédiques puis de deux paires de chaussures orthopédiques par an

Les dépenses de santé futures L'expert judiciaire, contrairement au médecin-conseil de la victime, a indiqué qu'il convenait de prendre en charge une paire de semelles orthopédiques par an.

La copropriété comporte sept bâtiments : les bâtiments A et B composant les “Balcons de la Senelle”, et les bâtiments 1 à 5 composant les “Jardins de la Senelle”.

[Z], que la démolition du mur ordonnée par le premier juge avec exécution provisoire, a commencé mais n'est pas terminée, que trois mètres de mur n'ont pas été démolis, qu'il reste la semelle du mur qui

En outre, il est porteur de semelles orthopédiques en raison d’une inégalité de longueur des membres inférieurs.

LA SOCIETE TASBARMC, AUX DROITS DE LA SOCIETE TASVIA, REPROCHE A L'ARRET D'AVOIR FAIT DROIT A L'ACTION DE LA SOCIETE VITURAT EN CE QUI CONCERNE LES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES RELATIFS AUX FOUILLES DE SEMELLES

administratif de Caen a enjoint à la communauté urbaine Caen-la-Mer Normandie de réaliser les travaux, tels que préconisés par l'expert, à savoir le démontage des restes du mur et la réalisation d'une semelle

tribunal administratif de Caen a enjoint à la communauté urbaine Caen-la-Mer de réaliser les travaux, tels que préconisés par l'expert, à savoir le démontage des restes du mur et la réalisation d'une semelle

COUR : L'affaire a été débattue le 11 Décembre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Gilles GUIGUESSON, Président Monsieur Christian BYK, Conseiller Monsieur Julien SENEL

Réciproquement Seiel, s'oblige au remboursement du montant versé par le client augmenté d'une indemnité égale à celui-ci si elle renonce à la fournir'. 1.2.

parasitaires à raison de la commercialisation par la société Vêtir de mocassins en cuir grainé blanc ou noir, qui reprendraient, selon elles, les caractéristiques des mocassins souples, plats et à semelle