FILS, anciennemement THEVENET R.

NACARAT ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Elise THEVENIN-SCOTT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Manon CARON, greffière, Vu les articles

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DIT QUE MANCHE, GERANT LIBRE, DEPUIS MARS 1976, D'UNE STATION-SERVICE SISE A LEVIER (DOUBS), APPARTENANT A LA SOCIETE THEVENIN-DUCROT

SUR LES QUATRE MOYENS REUNIS : VU LES ARTICLES L 122-4, L 122-8, L 122-9 ET L 223-14 DU CODE DU TRAVAIL; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, THEVENIN, DIRECTEUR DES EXPORTATIONS

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 24/04949 N° Portalis 352J-W-B7I-C4RS6 N° MINUTE : [1] [1] 2 Copies certifiées conformes - Me THEVENIN - Me BENSIMON délivrées

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 mars 2022, la société civile immobilière Eric Barbe, représentée par la SCP d'avocats Juri-Oc, agissant par Me Thevenin, demande au tribunal

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPerOff Pourvoi n°: N 18-14.090 Demandeur: la société AS boutique et autre Défendeur: la société Thevenin et Ducrot distribution Relevé d'office

CABINET THEVENET C/ S.C.I.

CABINET THEVENET, immatriculée au RCS de VERSAILLES sous le numéro 532 709 672, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée Me Vincent THEVENET, avocat postulant de la SELARL THEVENET VINCENT

La société THEVENET-SOBRHONE a déclaré sa créance à titre chirographaire pour un montant de 154 719,32 € le 29 janvier 2004.

THEVENET une somme au titre de l'indemnisation de la perte de salaires, un moyen tiré de la situation irrégulière dans laquelle se trouvait M THEVENET au regard des dispositions précitées de l'article

Adresse 2], [Localité 4], a formé le pourvoi n° B 23-15.963 contre l'arrêt rendu le 23 mars 2023 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société TD-distribution Thevenin-Ducrot-distribution

sélection (la société Thévenon) a acquis de M.

Novarina Thépenier et Asscociés, Cetralp conseil et études techniques Rhône Alpes, Ecohal et Esba Etude de structures et de béton à la garantir de toute condamnation qui serait mise à sa charge ; 5°

COUR DE CASSATION Première Présidence _______ Pourvoi n° : Z 21-24.003 Demanderesse : la société JJW Luxury Hotels SAS représentée par : la SCP Boullez Défendeurs : la société Thevenot Partners

de Me BES (TOQUE 757), avocat au barreau de LYON INTIMES : Maître Bruno WALCZAK, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la Société SLK SARL. représenté par Me MOREL, avoué à la Cour SA THEVENET

En 1999, la Société THEVENET-CLERJOUNIE venant aux droits de la Société des Anciens Etablissements THEVENET-CLERJOUNIE, considérant qu'elle avait payé un excédent de redevances en exécution de la concession

(société SAMP) à laquelle il a été, le 7 octobre 1992, apporté en nature la jouissance du brevet n° 9116204 ; que la société Thevenet+Clerjounie - T+C - Ams (la société Thevenet+Clerjounie), venant aux

Villars-Le-Lac (Doubs), centre psychothérapique, "Les Genevriers", en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1986 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit : 1°/ de la société anonyme THEVENIN

Accord relatif à la possibilité de tenir les réunions du Comité social et économique de THEVENIN SA en visioconférence