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3 990 résultats pour « Valéry Dury »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00700

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

Silhol, Mme Valéry, conseillers référendaires, M. Liffran, avocat général, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00994

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Pion, conseiller rapporteur, Mme Valéry, conseiller référendaire, ayant voix délibérative, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée, en application

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafde9cdc6046d47578044

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Anne VALERY, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Mme Sophie MAILLANT, Greffier, a tenu seule l'audience

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63d0d5b281a7b805de12b588

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Par courrier en date du 27 septembre 2013, la Société THOM l'a informée de sa nouvelle affectation, à compter 14 octobre 2013, au sein du centre commercial Valence 2.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

62c5296aa2c42363790797a4

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Sur ce, Toute heure accomplie au-delà de la durée légale hebdomadaire ou de la durée considérée comme équivalente est une heure supplémentaire qui ouvre droit à une majoration salariale ou le cas échéant

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6780bc7e7876e75543d1c648

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[O] [H] débutant le 1er septembre 2020 en contrat de travail à durée indéterminée'; Condamné la SARL Anfra à verser à M.

Source officielle
CC

other

61372630cd580146774239e0

Cassation

31 janvier 2003

31 janvier 2003

demandeur ne s'y étant pas opposé ; Vu les dossiers de la procédure de réparation et de la procédure pénale ; Vu les conclusions de l'agent judiciaire du Trésor ; Vu les conclusions écrites de la SCP Valéra-Giletta

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2306536_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

A B, représenté par Me Viallard-Valezy, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 19 juin 2023 par lequel le préfet de la Loire a prononcé la suspension de la validité de son permis de conduire pour une

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63b546f4c9018405dfcaad75

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Thibault GRAFFIN, conseiller Mme Isabelle MARTINEZ, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Rendu par défaut - prononcé par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6358cda8c40aa805a7864c24

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Greffier lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Rendue par défaut - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3780acdc6046d47164785

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

suivants du code de commerce à l'encontre de la société VTC SECURITY DRIVER (SARL), Désigne en qualité de : Juge commissaire : Monsieur Hervé LEGOUPIL Juge commissaire suppléant : Monsieur Franck-Valéry

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a391b1cdc6046d47180ff8

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

L.631-1 et suivants du code de commerce à l'encontre de la société SARL LO (SARL), Désigne en qualité de : Juge commissaire : Monsieur Pierre TOUFIC Juge commissaire suppléant : Monsieur Franck-Valéry

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3928ccdc6046d47181dab

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

articles L.631-1 et suivants du code de commerce à l'encontre de la société DRIPS (SASU), Désigne en qualité de : Juge commissaire : Monsieur Pierre TOUFIC Juge commissaire suppléant : Monsieur Franck-Valéry

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3a18dcdc6046d47190ce9

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

suivants du code de commerce à l'encontre de la société RUYAM CONSTRUCTIONS (SAS), Désigne en qualité de : Juge commissaire : Madame Nathalie FERRIÉ Juge commissaire suppléant : Monsieur Franck-Valéry

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6ccc4cdc6046d47c22a4e

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

VALERY : Ph.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6cd81cdc6046d47c238b2

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

VALERY : Ph.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6d30bcdc6046d47c294f3

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

VALERY : Ph.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0bb5dbcdc6046d4722ead4

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

VALERY : A.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0bb5f5cdc6046d4722ec31

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

VALERY C : A A.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0bb641cdc6046d4722f0e4

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

VALERY * : A.

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