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3 990 résultats pour « Valéry Dury »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d6cafbcdc6046d4791f879

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Cordeliers 13810 EYGALIERES représentée par Me Patrick GONTARD, avocat au barreau d’AVIGNON DEFENDEUR : Monsieur [S] [F] né le 07 Novembre 1972 5 avenue des Vergers 13440 CABANNES représenté par Me Valéry

Source officielle
CA

1ère chambre

679331d131df9338379d276b

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Madame [H] [A] épouse [R] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Sonia Daussant, avocat au barreau d'Avignon La Sarl PNP ORANGE [Adresse 3], [Adresse 11] [Localité 10] Représentant : Me Valéry

Source officielle
CA

2ème chambre section B

62c52988a2c4236379079a11

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

[Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Valéry DURY de la SCP DURY ET ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON Représenté par Me Thomas AUTRIC, Postulant, de la SELARL

Source officielle
CA

2ème chambre section A

635236e18c924eadffcc48ac

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

EXPRO, JCP DE CARPENTRAS 03 décembre 2020 RG :19/00521 [H] C/ [K] [J] [R] Grosse délivrée le à SCP Dury Me Barthélémy COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68892bd9164153e3cd1db098

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

69833 SAINT PRIEST CEDEX 9 représenté par Maître CATOIS Thierry,avocat au barreau d’Avignon, DEFENDEUR Monsieur [Y] [R] 75 Chemin des 5 Cantons 84800 L’ ISLE SUR LA SORGUE représenté par Maître DURY

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274ea

Cassation

1 février 2006

1 février 2006

Valéry, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 31 mars 2005, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Source officielle
CC

comm

613723a1cd5801467740c42f

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile de placements immobiliers Marne Valley

Source officielle
CC

comm

613723f9cd58014677410995

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cray Valley, société anonyme, dont le

Source officielle
CC

cr

613725b5cd5801467741feea

Cassation

3 décembre 1997

3 décembre 1997

POTIER de la VARDE, et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : - ARTEMENKO VaIéry

Source officielle
CC

soc

61372300cd580146774043bd

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

X..., mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Tonic Valley, domicilié ..., 2°/ du Groupement régional des ASSEDIC de la région parisienne (GARP), dont le siège est ..., défendeurs

Source officielle
CC

comm

61372426cd58014677412e5e

Cassation

30 juin 2004

30 juin 2004

23 et 29 de la Convention de Genève du 19 mai 1956, relative au contrat de transport international de marchandises par route, dite CMR ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Transports Vallaeys

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103228_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

B, recruté en qualité de chargé d'enseignement vacataire, ne pouvait qu'être engagé pour une durée déterminée et, par suite, ne pouvait, en tout état de cause, bénéficier, à ce titre, d'un contrat à durée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89aad

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

C/ Valéry Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2400248_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

B A est étudiant en licence " cinéma et audiovisuel " au sein de l'université Paul Valéry.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300900_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Article 2 : L’université Paul Valéry de Montpellier versera à M. A... une somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300714

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société XL Insurance Company Limited, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Entreprise Valery

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2304379_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

L'association des riverains du camping de La croix l'abbé de Saint-Valery-sur- Somme demande l'annulation de l'arrêté du 31 octobre 2023 par lequel le maire de la commune de Saint-Valery-sur-Somme a accordé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af5e3ecdc6046d4716f936

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

La date de prononcé de la décision a été fixé au 16/04/2025 L'OFFRE DE REPRISE : L'offre de reprise est présentée par LA SAS VALLERY au capital de 8000.00€ dont le siège social est situé [Adresse 4]

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01502

Cassation

1 juillet 2009

1 juillet 2009

Valery Y..., en qualité de ramasseuse d'oeufs, par contrat à durée déterminée du 1er décembre 1998, pour une durée de neuf mois, à temps partiel à raison de quatre heures par jour, durée pouvant être modifiée

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2101431_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

pour l'agent recruté pour une durée supérieure ou égale à deux ans ; / - trois mois avant le terme de l'engagement pour l'agent dont le contrat est susceptible d'être renouvelé pour une durée indéterminée

Source officielle

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