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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6/Section 3

65a9752219a7f19a782db322

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Monsieur [Y] [I], en affaire personnelle sous le nom UNLIMITED LOGISTICK ENTREPRISE Représentant : Me Thierry TONNELLIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1020 C/ Société MACIS Représentant : Me Vanessa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd54

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

G : 12/ 01786 Melle Vanessa X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd9071e

Appel

24 mai 2013

24 mai 2013

* Vanessa X... a interjeté appel d'un JUGEMENT en date du 27 JUIN 2012 rendu par le JUGE DES ENFANTS DE QUIMPER qui a : - confié Mathis X... à l'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE DU FINISTERE à compter du

Source officielle
CC

civ2

6137239bcd5801467740bfc1

Cassation

25 octobre 2001

25 octobre 2001

Philippe N..., Mlle Vanessa N..., Mlle Magalie O..., Mme Corinne Q...

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3b4

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

d'appel d'Amiens, en date du 27 octobre 1998, qui, sur la plainte avec constitution de partie civile de Francine Y..., épouse X..., et de X..., du chef de dénonciation calomnieuse, contre la mineure Vanessa

Source officielle
TJ

TPX MLJ CG FOND

69796a9fcdc6046d47ecb35c

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

BENRAMDANE Greffière signataire : Vanessa BENRAMDANE Le président a avisé les parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 13 Janvier 2026 aux heures d'ouverture au public

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae72eccdc6046d4702bd8f

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

entendue en Chambre du Conseil du 02 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Brigitte SIVERA, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur François BAZES, Juge, assistés de : * Madame Vanessa

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae7302cdc6046d4702bec1

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

entendue en Chambre du Conseil du 02 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Brigitte SIVERA, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur François BAZES, Juge, assistés de : * Madame Vanessa

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c54794cdc6046d470be803

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

entendue en Chambre du Conseil du 02 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Brigitte SIVERA, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur François BAZES, Juge, assistés de : * Madame Vanessa

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c54d8ccdc6046d470c8a0b

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Chambre du Conseil du 02 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Pascal FAURE, Juge, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, assistés de : * Madame Vanessa

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6711fa937603bf88a188448f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

DELPHIA IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le : 17/10/24 à : - Me Vanessa MARTINEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Luc ALEMANY de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200159

Cassation

7 février 2008

7 février 2008

Assurances, assureur du véhicule, en présence de la caisse primaire d'assurance maladie d'Eure et Loir ; que sont intervenues volontairement à l'instance les filles de la victime, Mmes Virginie et Vanessa

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65de3b75fdef86f94a66f6db

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Quatrième Chambre N° RG 23/02532 - N° Portalis DB22-W-B7H-RJRJ DEMANDEUR : [B] [K] représenté par Me Vanessa LANDAIS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

662a99f4c8a1343b8cd5fafe

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

: N° RG 22/02451 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WCBI Monsieur [P] [Z] [M] Représentant : Me Maimouna HAIDARA, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 286 C/ Madame [T] [O] Représentant : Me Vanessa

Source officielle
TCOM

Référés

6a119ef6cdc6046d47ad1804

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Karim EL BARKANI, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2026R00412 DEMANDEUR SA ORANGE LEASE [Adresse 1] comparant par SELARL SAPOVAL PORLIER - Me Vanessa PORLIER [Adresse 2] DEFENDEUR

Source officielle
TCOM

Référés

6a119f3ecdc6046d47ad1c77

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Karim EL BARKANI, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2026R00458 DEMANDEUR SA ORANGE LEASE [Adresse 1] comparant par SELARL SAPOVAL PORLIER - Me Vanessa PORLIER [Adresse 2] DEFENDEUR

Source officielle
?

ADLC

ADLC:99-D-50

droit de la concurrence

13 juillet 1999

13 juillet 1999

relative aux pratiques anticoncurrentielles concernant le déménagement des militaires dans la région de Vannes

Résumé IA — à vérifier
TJ

18° chambre 2ème section

68e88b933ea43407b9fbc1b4

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

C. délivrées le : - Me CONSEIL - Me ENDRÖS Nous Madame FONTANELLA, Vice-présidente, juge de la mise en état, assistée de Madame Vanessa ALCINDOR, Greffier, Vu les articles 394 et suivants et l'article

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

6708152d89f19e8c50f837e6

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

: Me Abdel malik MENZEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R214 - Représentant : Me Salim EL HEIT, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 232 C/ Madame [M] [S] Représentant : Me Vanessa

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

67096c8b06866c0645d28344

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 10/10/2024 à : Maître Vanessa DHAINAUT Monsieur [G] [V] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité PCP JTJ proxi référé

Source officielle

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