X... de ses demandes, la cour d'appel retient que le titre dont il se prévaut est vague et n'apporte pas la preuve de la réalité et de l'étendue d'un droit individuel sur les bois des forêts litigieuses

horaires de travail accomplis et ne mettaient pas l'employeur en mesure d'y répondre, que les attestations produites par le salarié n'étayaient pas non plus la demande car elles étaient générales, vagues

risque de disparition des preuves en cas d'information de la SA Tours évènements de la mesure envisagée en cas de recours à une procédure contradictoire » quand la requête n'était motivée que de manière vague

variant de 500 francs minimum à une somme d environ 5 000 francs maximum, toute possibilité de moduler les prix définitifs restant à débattre avec les intervenants à démarcher", une telle proposition vague

en plus 15 - Déviation en valgus en plus 10 Limitation des mouvements de la cheville. - Dans le sens antéro-postérieur, le pied conservant un angle de mobilité favorable (15° de part et d'autre de l'angle

E... avait connaissance de l'endroit où se trouvaient les fuyards ; qu'ils avaient pu se cacher dans le terrain vague, dans le cimetière ou prendre la fuite par d'autres voies ; que les recherches avaient

Au total, si on se réfère au barème indicatif indemnisant par un taux d'IP de 15 % un blocage de l'articulation sous-astragalienne compte tenu d'une simple perte de 10° de la mobilité en varus, on peut

X... abusif, aux motifs que "le motif tenant à "une restructuration avant cession de l'entreprise avec suppression d'un poste de travail" est vague et imprécis", sans apprécier le bien-fondé de la réorganisation

son contrôle et de reconnaître si la loi a été respectée dans le dispositif ; que l'arrêt de la chambre d'accusation qui pour confirmer l'ordonnance de non-lieu entreprise se contente de se référer vaguement

Q... au titre d'heures supplémentaires qu'il aurait accomplies entre le mois de novembre 2012 et le mois d'avril 2014 en se fondant exclusivement sur des éléments vagues et imprécis selon lesquels la direction

de réparation ou d'entretien indépendants des travaux de construction exécutés en 1991 et achevés depuis plus de trois ans, et que la Cour n'a pu déclarer les poursuites non prescrites, au seul motif vague

manipulations qu'ils impliquent, l'ostéopathie n'ayant aucune définition légale par ailleurs, ne met pas le juge pénal en mesure de déterminer l'élément matériel de l'infraction, en raison du caractère vague

manipulations qu'ils impliquent, l'ostéopathie n'ayant aucune définition légale par ailleurs, ne met pas le juge pénal en mesure de déterminer l'élément matériel de l'infraction, en raison du caractère vague

; "alors que tout arrêt rendu par une cour d'assises doit être motivé et que la question susvisée, qui se borne à interroger la Cour et le jury de façon vague et générale sur la commission par l'accusé

expliciter ce rôle de pivot, et à émettre l'hypothèse qu'il "pouvait favoriser un écoulement international de bijoux volés" ; qu'en conséquence, la cour d'appel, qui s'est prononcée par des motifs vagues

hématomes mentionnés dans le certificat médical du 7 avril 1992, sans préciser la nature et la teneur de ces prétendues contradictions et invraisemblances, la cour d'appel, qui se détermine par un motif vague

en décidant que ce fait constituait un indice et une charge suffisamment lourds, la cour d'appel n'a pas légalement justifié la déclaration de culpabilité ; "alors, d'autre part, que l'énonciation vague

fait qui en constituent le fondement ; qu'en se bornant à reproduire les termes généraux de l'article 144 du Code de procédure pénale, sans se référer aux faits de l'espèce, si ce n'est en des termes vagues