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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2213170_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
- les observations de Me Cloché Dubois, représentant la société foncière Zénith ; La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007665743
8 décembre 1982
8 décembre 1982
JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE EN DATE DU 16 MARS 1977 EN TANT QU'IL A REJETE PARTIELLEMENT LES CONCLUSIONS QU'IL A FORMEES CONTRE LE GROUPEMENT D'ENTREPRISES BOUCLIER ET CHATAGNAT-ZENONI-MOCELLIN
Source officielleChambre 5 contentieux général
69a20cebcdc6046d47f86972
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Pierre Yves BENICHOU, Président, M. Marcel VIDAL, M. Claude BERNARD, Assesseurs.
Source officielleChambre 5 contentieux général
F00674 SARL PROJECT INGENIERIE CONSEILc/SAS AMETIS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
69a20d88cdc6046d47f87526
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Pierre Yves BENICHOU, Président, M. Marcel VIDAL, M. Claude BERNARD, Assesseurs.
Source officielleChambre 5 contentieux général
69a20eb3cdc6046d47f88bfd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Pierre Yves BENICHOU, Président, M. Marcel VIDAL, M. Claude BERNARD, Assesseurs.
Source officielleChambre 1 contentieux général
69a21e0ccdc6046d47f9b68c
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Eric HANOUNE, Président, Mme Odile TALLON, M. Régis BAUCHE, Assesseurs.
Source officielleChambre 5
69a244d7cdc6046d47fc8f19
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. BENICHOU Pierre Yves, Président, M. DIEN Henri, M. VIDAL Marcel, Assesseurs.
Source officielleChambre 6
69a25e5acdc6046d47fe3085
27 janvier 2026
27 janvier 2026
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. VIDAL Marcel, Président, M. JACQUES Rodolphe, M. SAHAKIAN Gilles, Assesseurs.
Source officielleChambre 6
SAS ALMATYSc/SARL NEXATYS
69bd045bcdc6046d474d668f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par M. BENICHOU Pierre Yves, Président, M. VIDAL Marcel, M. GROSS Michael, Assesseurs.
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92553
1 juin 2006
1 juin 2006
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Claude ANDRÉ, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034d2e0c50fadbcfa52fd1e
20 septembre 2016
20 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034e8d877740d1381e9b446
6 septembre 2016
6 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Odette-Luce BOUVIER, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035170a22134442e850dad6
21 juin 2016
21 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616246ceaf0a1de0eb1b65f4
16 avril 2014
16 avril 2014
été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616294cfdb5ccebfe3f3a5cf
4 juillet 2012
4 juillet 2012
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61630e51da3e3d306603676e
16 novembre 2011
16 novembre 2011
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
61632f5a14ec5f96a7da0983
18 novembre 2010
18 novembre 2010
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryse ZANDECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI, Président de chambre Bénédicte ROBIN, Conseiller Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e38c25a97f0381f5393
12 mars 2014
12 mars 2014
Représentés par Me Myriam MAZE-VILLESECHE, membre de la SCP ROFFIAEN LE FUR VILLESECHE, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603433eeb0aa78255b50e112
24 janvier 2017
24 janvier 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officielleJ.L.D.
69f279bdcdc6046d4703e879
8 avril 2026
8 avril 2026
- N° Portalis DB2E-W-B7K-OIBS Le 08 Avril 2026 Nous, Judith HAZIZA, vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde
Source officiellePage 14 sur 121