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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2401306_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Zerdoud ; - les conclusions de M.

Source officielle

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TA

1ère chambre

DTA_2300367_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 10 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2501679_20251101

Administratif

1 novembre 2025

1 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Zerdoud pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401160_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Délibéré après l'audience du14 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

696a1e2ecdc6046d478292ce

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

SAS C'HAIREVOLUTION-DISTRIBUTION.PRO représentée par Me Andréa DRAY ZENOU de la SELEURL ANDRÉA DRAY ZENOU AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : 479 - N° du dossier E0007YSI INTIMÉE : S.A.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6879d85365b5a3ab8ca54e39

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

la mise en état de [Localité 6] en date du 18 avril 2025 suivant déclaration d'appel du 27 mai 2025 Vu la procédure entre : Mme [F] [K] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Erick ZENOU

Source officielle
CC

civ1

6079411a9ba5988459c40469

Cassation

6 février 1973

6 février 1973

SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, SELLAM, LORS DE SON DEPART D'ALGERIE, FIN 1962, A CHARGE SON FONDE DE POUVOIRS ZENOU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a210ad6cdc6046d470928c2

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

MJC2A, prise en la personne de Maître [Y] [P], ès qualité de mandataire judiciaire de la SAS Maison [B] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Julien ANDREZ de la SELARL SEKRI VALENTIN ZERROUK

Source officielle
TA

Réconduite à la frontière

DTA_2600511_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Ines Zerdoud, conseillère, pour statuer sur les requêtes présentées sur le fondement du livre

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02639_20251208

Admin. Appel

8 décembre 2025

8 décembre 2025

B..., représenté par Me Zerrouki, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 24 septembre 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 6 avril 2023 ; 3°) d’enjoindre au préfet, à titre principal, de

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-56788

Admin. suprême

11 juin 1998

11 juin 1998

Ali Zerrouk et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501661_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Zerdoud pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501129_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

Le rapport de Mme Zerdoud a été entendu au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Saffour, greffière d'audience.

Source officielle
CA

1ere Chambre

6864c1f031953a33f9365dad

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL CABINET LAURENT FAVET la SELARL AVOCATS CHAPUIS ASSOCIES (ACA) SELARL CABINET ERICK ZENOU

Source officielle
TA

Réconduite à la frontière

DTA_2600503_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Ines Zerdoud, conseillère, pour statuer sur les requêtes présentées sur le fondement du livre

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500491_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 20 juin 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

Réconduite à la frontière

DTA_2500685_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Zerdoud, magistrate désignée. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Réconduite à la frontière

DTA_2500690_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Zerdoud, magistrate désignée. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300920_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 20 juin 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300957_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Délibéré après l'audience du 10 avril 2026 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle