En revanche la société Pyr4mide y a tenu un stand avec la société Zix, les logos des deux sociétés y apparaissant. Or M. 

par Me Laurent FELDMAN de la SELEURL CABINET LAURENT FELDMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1388 - N° du dossier E0004WOU Intimé : Maître [I] [W] ES QUALITE DE LIQUIDATEUR DE LA SOCIETE ZIG

par Mme Anne-Marie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1996 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre), au profit de la société Renosol, société anonyme, dont le siège est ZIN

KROAZ DU [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Marc ZIMMER de l’AARPI ACCENT LEGAL, avocats au barreau de PARIS - #E1623 DEFENDERESSE La S.A.S.

Par un mémoire en défense enregistré le 17 avril 2025, la commune de Saint-Pierre, représentée par Me Zimmer, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la société requérante le

Par un mémoire en défense enregistré le 11 juillet 2022, le département de Meurthe-et-Moselle, représenté par la SELARL Soler-Couteaux et associés, prise en la personne de Me Zimmer, conclut au rejet de

Il lui a été remis une attelle dite " de Zimmer ", spécifique au genou, en lui précisant qu'il souffrait d'une entorse et d'une foulure du genou gauche. Toutefois, le 29 juillet 2024, M.

a subi une fracture du plateau tibia externe du genou gauche ayant nécessité la mise en place d'un matériel d'ostéosynthèse (plaque visée) et l'immobilisation du genou par attelle de Zimmer, une rééducation

Par des mémoires en défense, enregistrés le 8 juillet 2022 et le 21 mars 2023, le département de Meurthe-et-Moselle, représenté par Me Zimmer, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la

de Dijon où ont été diagnostiquées une fracture complexe à l’épaule droite, une plaie au coude droit et une douleur du genou droit, cette dernière ayant conduit à la mise en place d’une attelle de Zimmer

Nice d'annuler l'arrêté du 23 juin 2020 par lequel le maire de la commune de Cannes a refusé de lui délivrer un permis de construire une maison individuelle avec piscine sur un terrain situé 25 avenue Ziem

    Procédure contre la société ZIP et Ž.M. 9.

ZIEMEX, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI - S.C.P.

en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1986 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), au profit de : 1°) La société PREBAT CONSTRUCTION, dont le siège se trouve à la ZIC

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Renosol, société anonyme, dont le siège social est ZIN rue des frères Voisin, le Mans (Sarthe),

en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1998 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (Chambre sociale), au profit de la Société des grands travaux de l'Océan indien (GTOI), dont le siège est ZIC

Minières", en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1993 par la cour d'appel de Caen (Section civile et commerciale), au profit : 1°/ de la société Bouix frères, société anonyme dont le siège est ZIN

professionnelles), au profit : 1°/ de la société Comatec entreprise de nettoyage, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société Renosol, entreprise de nettoyage, société anonyme, dont le siège est ZIN