X... s'est immobilisé sur le côté droit par rapport à son sens de circulation à 21,50 m de la même trace de labourage, la roue gauche arrachée ; que l'examen des photos des véhicules accidentés, l'ensemble

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Elizabeth Arden, société en nom collectif dont le siège est 12-14, Rond-Point

[T] [G], domicilié [Adresse 3], placé sous mesure de tutelle confiée à l'UDAF des Ardennes sise [Adresse 2], 4°/ à l'UDAF des Ardennes, dont le siège est [Adresse 2], prise en qualité de tuteur de Monsieur

représentant légal, [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Mathilde BRUNEL de la SELARL AVOCAJURIS, avocat au barreau de VALENCE substituée par Me Jean michel DREVON, avocat au barreau de l'ARDECHE

Mme [W] [L] a confié les travaux de terrassement préalables à la pose de la piscine à la société de terrassement Drôme-ardèche (STAD).

Portalis DBVM-V-B7B-JKID N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Carole GOUTAUDIER CPAM DE L'ARDÈCHE

libéral par actions simplifiée, dont le siège est [...], 4°/ à la société Clinique G..., dont le siège est avenue du président John G..., [...], 5°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Ardèche

moyen unique : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 6 novembre 2001), que, le 29 mai 1995, la SCI Le Refuge (la SCI) a donné des locaux à bail à l'Assedic Ardèche

Son contrat de travail s'est poursuivi avec la société Financière régionale pour l'habitat Auvergne-Loire-Drôme-Ardèche, puis avec la société Crédit immobilier de France Rhône-Alpes-Auvergne, aux droits

disponibles dans l'entreprise ; qu'en l'espèce, pour dire qu'elle n'avait pas satisfait à son obligation de reclassement, la cour d'appel s'est bornée à relever que les entités de Foselev Normandie, Ardennes

. ; que les déclarations d'Henri B... ne sauraient être écartées sous le prétexte qu'elles auraient été arrachées sous la torture ; "alors, d'une part, qu'aux termes de l'article 6 3 d) de la Convention

[U] à « arracher les bambous implantés le long de la clôture séparative du côté de la propriété de M.

O... de leur combinaison avec une source lumineuse « invisible », des « embouts de la lampe épous[a]nt harmonieusement le tube lumineux de section ronde et se prolonge[ant] par deux arches fines (de section

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 30 SEPTEMBRE 2020 1°/ la société Hair l'Arche

(Ardèche), 4°/ M. Philippe XE..., demeurant 1, lotissement le Clos, Le Teil (Ardèche), 5°/ M. Jacky XD..., demeurant ..., Le Teil (Ardèche), 6°/ M. Jean-Claude XX..., demeurant ...

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Ardico et Nodico par les sociétés Maxion et ITM Entreprises

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Ardico, Hararco et Nodico par la société ITM Entreprises

et du préfet du Gard autorisant la création du syndicat intercommunal des gorges de l'Ardèche et de leur région naturelle (SIGARN) entre les communes suivantes du département de l'Ardèche : Bidon, Gras

de l'Ardèche ; 4° de condamner le Syndicat intercommunal de la vallée de l'Ardèche à lui verser la somme de 50 000 F au titre des frais exposés par elle et du préjudice "porté à la cause de la protection

constaté, le 20 mars 1995, que dix constructions métalliques ou en béton avaient été édifiées par l'association "club sportif et familial de la Fève", sans permis de construire, dans les gorges de l'Ardèche