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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

427 résultats pour « critiques »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 2

—

Aptitude à la recherche, mobilisation et mise en liens des informations 3-3 Capacité d'étonnement, sens critique et discernement, créativité 4 - Maitrise d'expression 4-1 Maîtrise du français à l'écrit comme à l'oral 4-2 Aptitude à communiquer en

Article Annexe IIc

—

d'investigation, de résolution de problèmes et d'expérimentation ; -apprendre à mobiliser les outils mathématiques et scientifiques dans des situations liées à la profession ou à la vie courante ; -entraîner à la lecture active de l'information, à sa critique

Article 221-II-1/03-6

—

Ces plans doivent montrer où se trouvent les zones critiques de la structure, préciser si le moyen d'accès est permanent ou portatif, et indiquer l'emplacement à partir duquel chaque zone peut être inspectée ; 4.

Article 11

—

La durée impartie aux candidats pour traiter les unités de composition de secours est de trois heures par unité, sauf la lecture critique d'article pour laquelle chaque unité de composition est d'une durée d'une heure trente.

Article Annexe 2

—

Traduire sera une expérience de découverte, une activité formatrice et un exercice critique qui ouvrira sur l’interprétation des textes et de l’écriture ; -la comparaison de traductions différentes d’un même texte qui permettra de faire apparaître ce

Article Annexe 6

—

disciplines ; -les former à raisonner en termes d’interaction et d’approche systémique, et à prendre en compte les différentes échelles de l’organisation des territoires ; -favoriser l’acquisition d’outils conceptuels et l’exercice de l’esprit critique

Article 341-4

—

internationale considère que des conditions particulières doivent s'appliquer (2) ; - alarme d'écart de route ; - alarme de panne du système de géolocalisation ; - alarme de système géodésique différent ; - alarme signalant l'approche d'un point critique

Article L211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 56

Code de la propriété intellectuelle

strictement réservées à l'usage privé de la personne qui les réalise et non destinées à une utilisation collective ; 3° Sous réserve d'éléments suffisants d'identification de la source : a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique

Article 4

—

Protection contre le risque de criticité L'installation sera conçue, réalisée et exploitée de façon à éviter toute excursion critique. Les dispositions prises à la conception tiendront compte de la teneur maximale en isotopes de matières fissiles.

Article Annexe Ic

—

Critical Design Configuration Control Limitation Dans le domaine de la sécurité des réservoirs de carburant, une CDCCL est une limitation imposant la préservation d'une caractéristique particulière du système carburant de l'aéronef, identifiée comme critique

Article Annexe II

—

Concernant le matériel : Fournir la liste des matériels essentiels ou critiques nécessaires à l'exercice de chacune des activités sollicitées : MATÉRIELS DESCRIPTION SUCCINCTE DU MATÉRIEL ACTIVITÉS P (14) Co (15) D (17)/ Ce (16

Article R541-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 29

Code de l'environnement

des déchets et des capacités de déchets qu'ils peuvent accepter, y compris les éventuelles dispositions particulières concernant les huiles usagées, les déchets dangereux, les déchets contenant des quantités non négligeables de matières premières critiques

Article Annexe

—

confronter des informations en fonction d’une thématique géographique appliquée à un territoire -Lire et analyser des documents géographiques : différents types de cartes et d’autres documents -Confronter des documents de type différent - Porter un regard critique

Article Annexe 1

—

dans une perspective de construction, d’appropriation et de partage des connaissances ; -développer l’autonomie intellectuelle des étudiants ; -permettre aux étudiants de mener des recherches personnelles et collectives en exerçant leur esprit critique

Article Annexe 211-1.A.2

—

Les situations critiques y seront explicitement décrites.

Article Annexe II

—

Il comprend les éléments nécessaires à la mise en place et les preuves de l'application : - des bonnes pratiques d'hygiène ou prérequis ; - du plan d'analyse des dangers et des points critiques pour leur maîtrise (plan HACCP) fondé sur les sept principes

Article Annexe 7

—

énoncés dans l’une et l’autre langue ; -recherche et recueil sélectif, en vue de leur présentation ordonnée (orale ou écrite), d’informations dont les sources, la nature et la fiabilité font l’objet, de la part de l’étudiant, d’une appréciation critique

Article Annexe Ib

—

C5-33 Porter un regard critique.

Article Annexe I

—

Liquide de frein contaminé ou sédimenté : risque imminent de défaillance Critique 2. DIRECTION 2.1. ÉTAT MÉCANIQUE 2.1.1.

Article Annexe 2

—

Il est donc nécessaire de les y former par le développement d'une démarche et d'une aptitude à l'analyse critique.

Page 14 · 427 résultats

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