Codes de loi français

Article III

. - Fabrication de caoutchouc cellulaire, fabrication d'ébonite. 25. 1EC 2, 70 Fabrication d'articles d'hygiène et de chirurgie en caoutchouc, de chaussures en caoutchouc et d'articles chaussants. 25. 1EG 2, 70 Fabrication de tissus caoutchoutés

Article Annexe 2

assistant en architecture ; -interventions sur le patrimoine bâti : -option A maçonnerie ; -option B charpente ; -option C couverture ; -métiers de l'entretien des textiles : -option A blanchisserie ; -option B pressing ; -métiers du cuir : -option chaussures

Article Annexe 2

. - Le (la) candidat(e) Chaque épreuve s'effectue en tenue de sport (chaussures à pointes interdites).

Article L541-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 43

sont pas soumis au 5° du présent article ; 10° Les éléments d'ameublement ainsi que les produits rembourrés d'assise ou de couchage et, à compter du 1er janvier 2022, les éléments de décoration textile ; 11° Les produits textiles d'habillement, les chaussures

Article Annexe

Un vêtement protecteur normal et des chaussures ou des couvre-chaussures adaptés sont portés.

Article 3

entrée en vigueur, les projets de tarifs des redevances dues au titre des prestations régulées et de principes tarifaires d'établissement des devis dans les cas mentionnés au dernier alinéa du I, couvrant le cas échéant une période pluriannuelle, en détaillant

Article 2

cas échéant, de renforcement du réseau ; 2. le taux de la redevance prévue à l'article L. 523-2 du code de l'énergie proposé dans l'offre du concessionnaire pressenti ; 3. un compte prévisionnel sur la durée de la concession détaillant

Article L6143-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 12

représentant le personnel de l'établissement, décide de l'organisation du travail et des temps de repos ; 15° Présente à l'agence régionale de santé le plan de redressement mentionné au premier alinéa de l'article L. 6143-3 ; 16° Arrête le plan détaillant

Article Annexe 8

Article 5 Rupture d’adhésion pour non-respect des engagements Si la caisse constate le non-respect de tout ou partie de ses engagements par le médecin, elle l'en informe par lettre recommandée avec accusé de réception lui détaillant les anomalies constatées

Article IV

. 1TD 1, 60 Représentants (en ce qui concerne le personnel qu'ils emploient). 51. 1TE 1, 60 Centrales d'achat non alimentaires et intermédiaires du commerce. 51. 1TI 1, 30 Commerce de gros de l'habillement, textiles, mercerie, chaussure

LEGIARTI000050802671

boulangerie-pâtisserie -entreprises artisanales- 901 - Convention collective départementale des ouvriers de la boulangerie de la Martinique 1267 - Convention collective nationale de la pâtisserie 1286 - Convention collective nationale des détaillants

Article ANNEXE

. 31 Fabrication d'articles chaussants à mailles. 14. 31Z Fabrication d'articles chaussants à mailles. 14. 39 Fabrication d'autres articles à mailles. 14. 39Z Fabrication d'autres articles à mailles. 15 Industrie du cuir et de la chaussure

LEGIARTI000043050815

. - en présence d'anomalies qui n'ont pu être corrigées avant la fin de l'ECF, une liste les détaillant. 1.3.

Article Annexe 3

Valider la méthodologie de réparation et l'estimation détaillant les opérations nécessaires aux réparations à effectuer figurant en annexe au 1er rapport défini à l'article 4.

Article R229-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 24 > 29

d'électricité, de gaz et de chaleur, des enjeux de la distribution d'énergie sur les territoires qu'ils desservent et une analyse des options de développement de ces réseaux ; 5° Un état de la production des énergies renouvelables sur le territoire, détaillant

LEGIARTI000043856708

réalisé avec une ou des entreprises du secteur de l'hôtellerie ou de la restauration 120 Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé dans la vente au détail de skis et de chaussures

Article Annexe

Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures. 15.12Z-A Fabrication d'articles de maroquinerie. 15.12Z-B Gainerie. 15.12Z-C Sellerie. 15.12Z-D Bourrellerie. 15.20Z-A Fabrication de sabots. 15.20Z-B Fabrication de chaussures

Article 128

Il inclut enfin des estimations de la fraude fiscale, globales et par impôt, en détaillant les méthodologies utilisées.

LEGIARTI000050343907

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 34 > 39

Documents justificatifs à joindre l'appui d'une demande d'aide à la programmation difficile 1° Un tableau détaillant les créances et les dettes ; II-9.

Article ANNEXE X

de téléphone du candidat ; - le sexe du candidat ; d) Une page de présentation de la formation pratique indiquant : - sa durée minimal ; - le titre des cinq thèmes ; - le fait que ces thèmes sont déclinés par des objectifs particuliers numérotés détaillant