d'exerciceMoyens et ressources -Données et informations et responsabilitéAutonomiePartielle □ Totale ■ ResponsabilitéDes personnes ■ Des moyens ■ Du résultat ■ Résultats attendus -Accueil adapté aux différents publics (1) La distinction

Article ANNEXE

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La distinction est donc faite entre les éléments compris dans le prix convenu et les éléments non compris dans le prix, pour ces derniers le coût est précisé dans la colonne correspondante.

Article Annexe

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L'application informatique et ses composantes : La distinction des différentes composantes d'une application favorise la compréhension de sa logique de fonctionnement.

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

Gestion des immobilisations : acquisition d'immobilisations avec distinction par composants, plan d'amortissement, cession. Gestion de trésorerie : budget et situations de trésorerie.

LEGIARTI000024751006

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Enfin, le critère de distinction entre les charges à payer et les provisions pour risques et charges portent sur le degré de moindre certitude du montant ou de l'échéance de la sortie de ressources nécessaire à l'extinction de l'obligation.

Article Annexe Ib (suite)

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Techniques d'égrainage et de lustrage des surfaces : - distinction des caractéristiques des matériels et des abrasifs Techniques d'application des produits : vernissage, vitrification, laquage, traitement : - brosse, pistolet, cabine de finition...

LEGIARTI000024751080

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LEGIARTI000034499389

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Elles ont le respect de toute personne et s'interdisent dans leurs actes toute distinction de nature à constituer l'une des discriminations énoncées à l'article 225-1 du code pénal .

Article Annexe I (suite)

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L'étude se limite à cette seule distinction. Les motivations liées au fonctionnement de l'entreprise sont relatives à l'exercice du pouvoir et aux possibilités de financement.

Article Annexe II

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En toute situation 1.1 Choix motivé et utilisation judicieuse des éléments de la situation ou du message exa minés : - distinction entre l'essentiel et l'accessoire ; - recul par rapport au message ou à la situation ; - mise en perspective des éléments

Article Annexe II

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dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel. (2) Le tiret "-" indique qu'il n'y a pas d'obligation de déclaration pour le polluant et le milieu concerné. (3) La déclaration fera la distinction

LEGIARTI000024751082

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Pour l'Etat, il est fait une distinction entre les produits régaliens, qui constituent la principale ressource et les produits qui sont la contrepartie directe de vente de biens, de prestation de services ou de l'utilisation par des tiers d'actifs productifs

LEGIARTI000024751013

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Article Annexe 1

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Une distinction est faite selon que la station d'épuration de bord fonctionne avec ou sans citerne de stockage de Les phases de charge spéciale surcharge , sous-charge et mode veille sont réalisées successivement, sans interruption ; la phase de charge

Article Annexe I à l'article D331-65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 93

Code de la construction et de l'habitation

Une distinction doit être faite entre les prêts conventionnés dont les titulaires remplissaient, à la date de la demande, les conditions requises pour bénéficier de l'aide personnalisée au logement et les autres prêts conventionnés, en isolant à l'intérieur

LEGIARTI000030251597

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Pour l'application du présent arrêté, les termes ci-dessous sont employés avec les acceptions suivantes : Groupe : distinction faite entre les ballons en fonction du volume de l'enveloppe (volume inférieur ou égal à 3 400 m³, volume

Article Annexe III

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besoins, à la santé et à la sécurité de l'enfant ; -les devoirs, obligations et limites de l'intervention du délégué (non-projection de ses valeurs, priorités ou choix personnels) ; application des principes de liberté et de respect de la personne ; -distinction

LEGIARTI000024750622

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établies dans certains secteurs, ils sont évalués à la valeur nette de réalisation ; - actifs biologiques liés à l'activité agricole ; -prestations de services en cours devant être rendues contre une rémunération directe nulle ou symbolique. 1.3 DISTINCTION

LEGIARTI000024751076

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Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

pouvoir absorber ou réfléchir la majeure partie de l'énergie rayonnée dans les longueurs d'ondes nocives, sans altérer pour autant de façon excessive la transmission de la partie non nocive du spectre visible, la perception des contrastes et la distinction

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