que le parc d'élevage à sangliers continue d'attirer les sangliers sauvages du massif de Meillant, l'abandon de son exploitation par le GIASC, qui affirme que celui-ci n'abriterait plus aucun animal depuis

.] ; qu'après avoir sollicité en référé des mesures d'expertise, son époux, leurs enfants, ses frères et belles-soeurs, ses neveux et nièces et ses parents (les consorts X... et Z...), invoquant l'existence

Anne-Marie R , psychologue, l'expert Mounir B , médecin légiste, les experts Thierry A , psychiatre, et Anne G , psychologue, qui avaient été chargés d'une mission d'expertise au cours de l'instruction

X... a saisi, le 31 octobre 2013, un tribunal d'instance qui, par jugement avant dire droit du 30 décembre 2013, a ordonné une expertise aux fins d'évaluation des dégâts causés à ses récoltes. 3.L'expert

Si le tribunal a annulé nombre de titres émis par l’ONIAM en raison de l’absence d’expertise, non parce qu’il s’agirait d’une obligation pour l’ONIAM mais bien parce que l’absence d’expertise ne mettait

par l'Etablissement français du sang ; qu'il résulte des pièces versées et du rapport d'expertise susvisé, que sept culots globulaires sur dix commandés, avaient été déjà administrés le 16 novembre 1981

Z... à la demande du président directeur général de la société Miflex, François C..., la gestion comptable d'Isabelle X... s'avérait plus que critiquable ; qu'en effet, cet expert, après avoir examiné

alcoolique et a été condamné à une amende ; "aux motifs que le prévenu invoque à son profit le bénéfice des articles R.27 et R.28 du Code des débits de boissons, prévoyant le recours à un médecin expert

la réalité de la transfusion sanguine au profit de la victime n'est pas démontrée.

[P], le tribunal d'instance de Marseille a ordonné une expertise technique de l'appartement appartenant à M.

; que la fédération a adressé à la société, par lettre du 20 février 2012, une proposition d'indemnisation, réitérée le 21 mars 2012 ; Qu'à la suite de l'expertise qu'il avait ordonnée par jugement du

Après le dépôt du rapport d'expertise judiciaire, la société ABF a demandé à ce même tribunal de condamner in solidum l'Office national des forêts, l'association et la fédération à lui payer la somme de

Sandrine, - les époux G..., en leur nom personnel et en qualité de représentants légaux de leurs fils G... Lionel, - H... Mauricette, - I...

comportement du prévenu, quoique répréhensible, soit la cause de l'accident ; que le délit de conduite sous l'état d'un empire alcoolique est caractérisé, ainsi que le démontrent les deux analyses sanguines

mission de : ° faire procéder à des prélèvements sanguins ou génétiques de Catherine X..., d'André et de Sandrine Y..., ° analyser puis comparer les prélèvements sanguins ou génétiques recueillis afin

Tribunal a omis de tirer les conséquences légales de ses propres constatations et violé, par fausse application, le texte précité ; alors que, d'autre part, il résulte des conclusions du rapport d'expertise

[U] [I] a été contaminé par le virus de l'hépatite C (VHC ) à la suite de transfusions de produits sanguins stables et labiles. M.

Y..., expert privé mandaté par les parties civiles, à 185 kilomètres à l'heure selon M. Z..., expert requis dans le cadre de l'enquête pénale, et 134 kilomètres à l'heure selon M.

motifs qu'aucune relation causale avec l'accident n'est établie à cet égard ; "alors, qu'il a été établi par certificats médicaux du docteur X... dont les termes étaient rapportés dans le rapport d'expertise

Z... et à Melle Y..., parties civiles, blessés comme luimême dans l'accident, une provision et a ordonné une double expertise médicale ; " aux motifs qu'il est " incontestable qu'aucun témoin n'a assisté