Deuxième situation d'évaluation Notée sur 20 Elle comporte deux parties d'égale importance concernant l'une les mathématiques, l'autre la physique et la chimie.

Article Annexe

—

III.2 Remarques liées à la mise en œuvre des programmes III.2.1 Le partenariat : diversité de ses formes, importance de son apport Innovation relativement récente, le partenariat joue désormais un rôle important dans certains enseignements artistiques

Article ANNEXE

—

Identification des problèmes de santé et appréciation de leur importance La première étape porte sur l'identification des problèmes de santé et sur l'appréciation de leur retentissement. 3.1.1.

Article Annexe III

—

Contenu Le but des rapports (définition, importance et nécessité, différentes parties et plan) La présentation des rapports (le style et la forme) Le contenu et le style du compte rendu 1 h 00 Matériels et documentations recommandés Informatique

Article Annexe III

—

Cette appréciation chiffrée doit prendre en compte trois éléments d'égale importance : • la réalisation des objectifs mis au point en concertation entre l'équipe pédagogique et le candidat concernant un travail personnel relevant du secteur professionnel

LEGIARTI000038016026

—

actifs et des ressources financières, les fonds, valeurs et biens corporels ou incorporels, mobiliers ou immobiliers, de l'Etat doivent faire l'objet d'un recensement et d'une protection, en fonction de leur valeur financière mais aussi de leur importance

Article Annexe

—

Porosité (importance, variations, mesure). 2.3.

Article L511-41-1-A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 79

Code monétaire et financier

établissements d'importance systémique est établie sur base individuelle, sous-consolidée ou consolidée selon le cas, par l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution sur la base d'au moins un des critères suivants : 1° Leur taille ; 2° Leur importance

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Code de la sécurité sociale

Sans préjudice des obligations légales et réglementaires qui leur sont applicables, la production de ces informations par les institutions ou les unions n'est requise que pour autant qu'elles ont une importance significative.L'annexe comporte notamment

Article 3

—

Le service mentionné au e est rendu indisponible lorsque les travaux prévus n'entrent pas, par leur nature et leur importance, dans le champ de l'obligation prévue au I de l'article L. 49 du code des postes et des communications électroniques, en particulier

Article Annexe II

—

La prononciation : Une grande importance est accordée à la recherche de la correction phonétique.

Article Annexe Ib (suite)

—

denrées et des boissons Inventaires Maîtrise de la conception et de l'utilisation des fiches techniques SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances Les charges en restauration L'identification des principales charges d'une unité de restauration : importance

LEGIARTI000048568965

—

Séquelles en fonction de leur importance. G 2 à 6 2.3.2.6. Autres helminthoses (index 66) 1. Taeniasis, ascaridiose, oxyurose en évolution selon le retentissement. G 2T à 4T 2.

LEGIARTI000029693825

—

En vue de réduire au maximum les litiges éventuels touchant la réalité des infirmités préexistantes et leur importance respective, il est indispensable que le certificat médical descriptif prévu à l'article 13 du décret n° 59-310 du 14 février 1959 mentionne

Article Annexe I

—

Lorsque cela revêt une importance déterminante dans le cadre de ventes directes, tout ticket fourni au consommateur au moyen d'un dispositif additionnel qui ne satisfait pas aux exigences applicables doit porter les indications restrictives appropriées

Article Annexe

—

. - Des décisions dans d'autres matières, désignées par délibération du collège en raison de leur nature ou de leur importance, avec ou sans possibilité pour le président de déléguer sa signature aux agents de l'ASN.

Article Annexe 2

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Les acquis conceptuels et méthodologiques de la classe de première revêtent une grande importance et doivent privilégier : - la compréhension des notions de base ; - le jugement sur l'utilité des informations pour la prise de décision ; - la communication

Article Annexe IV

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Des données relatives aux dispositifs médicaux ou aux dispositifs médicaux implantables actifs (faisant partie intégrante de la substance active ou du produit fini) qui revêtent une importance pour l'évaluation du médicament combiné de thérapie innovante

Article Annexe Ib (suite)

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Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

Code de l'environnement

Travaux de recherche et d'exploitation de gîtes géothermiques de minime importance mentionnés à l'article L. 112-2 du code minier (A et D). 5.1.3.0.

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