bien un lien de subordination entre l'abbé X... et les ouvriers qu'il utilisait, lesquels se trouvaient dans un état de dépendance économique et juridique ; " que la seule volonté des parties est impuissante

; qu'en l'absence de texte prévoyant une prescription plus courte pour le remboursement des bons de caisse, c'est la prescription décennale qui est seule applicable, la volonté des parties étant impuissante

QU'ELLE NE SAURAIT JUSTIFIER D'UN PREJUDICE, ET, ENCORE MOINS, D'UN PREJUDICE DE L'ORDRE DE 200. 000 FRANCS ; MAIS ATTENDU QUE LES JUGES DU FOND ONT CONSTATE QUE LA SOCIETE DEMANDERESSE A ETE IMPUISSANTE

différend qui l'oppose à Monsieur X..., ne répond pas à cette exigence et que l'attestation de ce même Président, établie le 7 Septembre 2004, postérieurement à l'expiration du délai d'appel, est impuissante

SUR QUOI LA COUR Les attestations produites par l'appelante qui toutes émanent de proches de mademoiselle X... sont impuissantes à combattre l'évidence selon laquelle la SCI DU MOULIN avait tout intérêt

dispositions d'ordre public ne peuvent faire l'objet d'un aménagement contractuel ; que la clause de l'acte de vente du 1er juin 2007 prévoyant de soumettre le différend des parties à un conciliateur était impuissante

que "le thème du cyclo-cross, voire celui de la compétition sportive, n'est directement rattaché ni à elle-même ni à la consommation de petits pains et n'est pas susceptible d'appropriation" est impuissante

remplace la convention francobéninoise du 27 février 1975 sur la circulation des personnes » ; que cette convention internationale n'a pas pour champ matériel le droit de la sécurité sociale et elle est impuissante

Belle cohérence gouvernementale dans l’inaction et l’impuissance   » 4.

Ainsi, existe-t-il des manifestations somatiques à type de troubles de la sexualité en l'espèce une impuissance qui semble résistante aux traitements classiques tout en ne trouvant pas d'explications directement

ALORS ENSUITE QUE, la volonté est impuissante à soustraire le salarié au statut collectif qui s'applique à la relation contractuelle ; que l'employeur avait soumis le bénéfice de la prime « productivité

Partant, compte tenu de l’ensemble des circonstances de l’espèce, l’avortement forcé subi par la requérante, combiné avec la peur et l’impuissance qu’elle a dû éprouver, doit être considéré comme ayant

La dimension thymique est plus évidente ce jour, avec des ruminations pessimiste: et anxiogènes autour du bien être de sa famille, de soi même avec sensation d’impuissance devant les “dangers” qui pourraient

le décrire en précisant s’il recouvre l’un ou plusieurs des trois aspects pouvant être altérés séparément ou cumulativement, partiellement ou totalement : la libido, l’acte sexuel proprement dit (impuissance

le décrire en précisant s’il recouvre l’un ou plusieurs des trois aspects pouvant être altérés séparément ou cumulativement, partiellement ou totalement : la libido, l’acte sexuel proprement dit (impuissance

le décrire en précisant s’il recouvre l’un ou plusieurs des trois aspects pouvant être altérés séparément ou cumulativement, partiellement ou totalement : la libido, l’acte sexuel proprement dit (impuissance

le décrire en précisant s'il recouvre l'un ou plusieurs des trois aspects pouvant être altérés séparément ou cumulativement, partiellement ou totalement : la libido, l'acte sexuel proprement dit (impuissance

héréditaire de souffrance dans ce cas, en faisant valoir qu'il est incontestable que dans le courant d'un crash d'avion, les passagers ont ressenti l'imminence de leur mort avec le sentiment de panique et d'impuissance