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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04358_20240215
15 février 2024
La survenue d'un arrêt cardiaque le 26 janvier 2001 a justifié un massage cardiaque d'un quart d'heure et un remplissage avec transfusion de trois culots globulaires.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1110JUD002291304
10 novembre 2005
    Management of hunger strikers 32.
2ème chambre section A
6308623d5d4f3fc56380b086
25 août 2022
GENERALI IARD Grosse délivrée le à SCP Massal Vergani SCP Geelhaar Selarl Porcara Racaud Selarl Leonard Vézian COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0326JUD002518222
26 mars 2026
Even if resuscitation had been attempted during those two to three minutes after the drowning mechanism had started, no positive response could have been expected from his respiratory system on account
4ème chambre
DCA_17PA03019_20221212
12 décembre 2022
Par des mémoires, enregistrés le 6 novembre 2017 et le 16 octobre 2018, la société Génie des lieux conseil en management par l'espace (Génie des lieux), représentée par la SELAS Idrac et Associés puis
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0127JUD002410907
27 janvier 2015
    Shortly after his birth, Tolga began showing signs of respiratory distress. 8.
ECLI:CE:ECHR:2015:0901JUD001648312
1 septembre 2015
The Prefect of Palermo was given emergency powers to manage the situation. 13.
1ere Chambre Section 1
650bdee5beee0f8318b97424
5 septembre 2023
en raison du non respect des délais qui s'imposaient à elle dans ses rapports avec les maîtres de l'ouvrage sans que soit retenue à son encontre une faute dans le financement des premiers travaux réparatoires
ECLI:CE:ECHR:2001:0410JUD002612995
10 avril 2001
Le médecin, assisté des policiers, lui fit la respiration artificielle et un massage cardiaque pendant vingt minutes. En vain. 23.     Informé du décès, le procureur arriva peu après.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02876_20230321
21 mars 2023
Transféré au service de réanimation à 03h10, il a présenté, à 06h00, un épisode de bradycardie puis un arrêt cardio-respiratoire aigu, nécessitant une intubation oro-trachéale, l'administration d'adrénaline
4ème Chambre
680b18d898bcafcb3a63e057
24 avril 2025
Sur le préjudice L'expert judiciaire, sans être contredit par l'appelante par la production d'éléments de nature technique, a chiffré le coût des travaux réparatoires à la somme globale de 40 922,92
ECLI:CE:ECHR:2005:0609JUD005572300
9 juin 2005
In particular, it stated that over the period from 1991 to 1995 the number of children with respiratory diseases increased from 345 to 945 cases per thousand, those with blood and haematogenic diseases
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-168329
11 octobre 2016
More specifically, the posters stated the following: “Printing house ‘T.’ with manager V. S.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02019
14 septembre 2017
précités, confiant notamment à ce salarié la mission générale suivante : « Dans le cadre du Contrat d'équipe de l'ECM, des consignes générales d'exploitation des ouvrages hydroélectriques, du Système de Management
CTX PROTECTION SOCIALE
695c12e975782d5f06e40ca2
7 octobre 2025
[T] d’avoir appliqué une cotation AMK 28 correspondant à une rééducation, de déficiences respiratoires et locomotrices d’une durée de 60 minutes environ, alors qu’il résulte de l’audition de la patiente
Chambre Sociale
651fa5bdc601f08318991993
3 octobre 2023
[U], tétraplégique et diabétique, et à la réalisation directe de divers soins d'hygiène corporelle ou d'assistance respiratoire ; - en conséquence, confirmer le jugement qui a dit que les fonctions
ECLI:CEDH:001-127606
1 octobre 2013
He was also proscribed exercise therapy and self-massage with various ointments. The doctors recommended that the applicant should avoid lifting heavy objects and should not be subjected to cold.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0526DEC002973606
26 mai 2009
The applicant had been resuscitated on several occasions but the growth of the tumour could result in respiratory obstruction causing the applicant’s death, all of which was a matter of 3-4 minutes.
18° chambre 1ère section
66a297ad80b1d994348a6123
25 juillet 2024
d’expertise, le syndic a fait entreprendre, conformément à ce qui avait été convenu entre les parties devant l’expert judiciaire à la fin des opérations diligentées par celui-ci, divers travaux réparatoires
cr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR02503
16 juin 2015
côte ; qu'en effet la fracture de côte constitue ainsi objectif de prise de violentes du thorax de l'enfant au moment des secouements ; que toute autre cause d'une fracture de côte (kinésithérapie respiratoire
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