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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372697cd58014677426d29
5 septembre 2007
Je sais que Léon E... passait la moitié de l'année à Venise (Italie) dans son atelier et l'autre moitié à Paris chez lui.
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00856
16 mai 2013
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 3 mai 2011) que Mme X... a été engagée, le 2 juin 2003, par contrat à durée indéterminée à temps partiel, en qualité de monitrice
CHAMBRE SOCIALE B
6163514fa2ead9ed860b6f3d
7 avril 2011
L'employeur reproche au salarié de n'avoir pas fait le nécessaire auprès de la métallerie pour disposer rapidement des omégas afin qu'ils soient montés au sein de l'atelier ce qui aurait permis de livrer
613726a9cd580146774277c4
9 janvier 2007
ses doigts ainsi qu'une partie de la paume sectionnés ; qu' Amar Nabouti, chef d'équipe, a confirmé que la victime avait soulevé le capot pour nettoyer les cellules qui permettent la descente et la montée
1ère Chambre
6363686837e31b7f74444a6c
2 novembre 2022
Le 29 août 2019, la SARL ATELIER MÉCANIQUE DU GAVE a assigné la SA COPLAND devant le tribunal de commerce de MONT DE MARSAN en paiement de ses factures.
civ2
61372213cd580146773fa02f
29 avril 1994
Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevreau, les observations de la SCP Lemaître et Monod, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01156
15 juin 2016
Le montant de cette prime diffère en outre selon l'atelier d'affectation.
Pôle 4 - Chambre 6
615e0e58c25a97f0381f553f
9 janvier 2015
d'architecture '3 AM' et la MAF à verser la somme de 400 euros à [X] et [K] [I] au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, CONDAMNÉ in solidum l'atelier d'architecture '3
63c79bbada31367c908eb7dd
17 janvier 2023
Par courrier en date du 22 septembre 2016, la SCCV Argi Eder a mis 'n aux relations contractuelles avec la SARL Atelier d'architecture Argia Oxandabaratz.
613725d2cd58014677420c95
10 juin 1998
d'origine contrôlée pour 21 980 bouteilles et 3 cuves trouvées dans son établissement ; "aux motifs que cette prévention vise le vin découvert dans le réfectoire et derrière le panneau mobile de l'atelier
6137210ecd580146773f0a32
16 janvier 1990
(section industrie), au profit de la société à responsabilité limitée LES ATELIERS DU LAUCIRE, prise en la personne de son gérant Monsieur Y...
comm
613723fccd58014677410c60
11 février 2003
définir ; que, par lettres du 20 mai 1996, la société SPIIC a envoyé au notaire une offre d'achat et l'a transmis pour copie à la société NRF en proposant une participation selon une répartition par moitié
613720d9cd580146773eee64
1 février 1989
Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les observations de Me Foussard, avocat de M. C..., de Me Choucroy, avocat de M.
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007655060
20 octobre 1976
René , demeurant à Couzon au Mont-d'Or, ... , ladite requête enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 13 janvier 1975 et tendant à ce qu'il plaise au Conseil annuler un jugement en
Cour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916f6
5 juin 2014
vente ; - Autorisé la SCI DES ATELIERS DE MAINVILLE à se faire remettre les sommes séquestrées en l'étude de Maître Y... en paiement d'une partie de l'indemnité ; - Débouté la SCI DES ATELIERS DE MAINVILLE
6253caa2bd3db21cbdd8b9d3
10 janvier 2008
de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile ; condamné la Société CONCARNOISE D'ATELIERS MÉCANIQUES (SCAM) à garantir la SA ATELIERS NORMAND des condamnations énoncées à hauteur de 41 050,
7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023494617
27 janvier 2011
7 décembre 2009 de la cour administrative d'appel de Paris en tant que, réformant le jugement du tribunal administratif de Paris n°0111476 du 11 mai 2007 qui avait condamné solidairement la société Atelier
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2500954_20250304
4 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 13 et 25 février 2025, l'association Atelier d'urbanisme ploemeurois demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement
Pôle 5 - Chambre 3
6163279533484180ee72296e
28 septembre 2011
dans les lieux seront transportés dans un garde-meubles au choix du bailleur et aux frais de la société L'Atelier, - condamner la société L'Atelier à leur payer une indemnité d'occupation d'un montant
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:450675.20220610
10 juin 2022
pour moitié des condamnations solidaires prononcées à leur encontre et, en dernier lieu, mis à la charge solidaire de la société Atelier C et Serres et de la société Otéis les frais et honoraires de l'expertise
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