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3 526 résultats pour « moniteur d'atelier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372697cd58014677426d29

Cassation

5 septembre 2007

5 septembre 2007

Je sais que Léon E... passait la moitié de l'année à Venise (Italie) dans son atelier et l'autre moitié à Paris chez lui.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00856

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 3 mai 2011) que Mme X... a été engagée, le 2 juin 2003, par contrat à durée indéterminée à temps partiel, en qualité de monitrice

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163514fa2ead9ed860b6f3d

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

L'employeur reproche au salarié de n'avoir pas fait le nécessaire auprès de la métallerie pour disposer rapidement des omégas afin qu'ils soient montés au sein de l'atelier ce qui aurait permis de livrer

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277c4

Cassation

9 janvier 2007

9 janvier 2007

ses doigts ainsi qu'une partie de la paume sectionnés ; qu' Amar Nabouti, chef d'équipe, a confirmé que la victime avait soulevé le capot pour nettoyer les cellules qui permettent la descente et la montée

Source officielle
CA

1ère Chambre

6363686837e31b7f74444a6c

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Le 29 août 2019, la SARL ATELIER MÉCANIQUE DU GAVE a assigné la SA COPLAND devant le tribunal de commerce de MONT DE MARSAN en paiement de ses factures.

Source officielle
CC

civ2

61372213cd580146773fa02f

Cassation

29 avril 1994

29 avril 1994

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevreau, les observations de la SCP Lemaître et Monod, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01156

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

Le montant de cette prime diffère en outre selon l'atelier d'affectation.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

615e0e58c25a97f0381f553f

Appel

9 janvier 2015

9 janvier 2015

d'architecture '3 AM' et la MAF à verser la somme de 400 euros à [X] et [K] [I] au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, CONDAMNÉ in solidum l'atelier d'architecture '3

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79bbada31367c908eb7dd

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Par courrier en date du 22 septembre 2016, la SCCV Argi Eder a mis 'n aux relations contractuelles avec la SARL Atelier d'architecture Argia Oxandabaratz.

Source officielle
CC

cr

613725d2cd58014677420c95

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

d'origine contrôlée pour 21 980 bouteilles et 3 cuves trouvées dans son établissement ; "aux motifs que cette prévention vise le vin découvert dans le réfectoire et derrière le panneau mobile de l'atelier

Source officielle
CC

soc

6137210ecd580146773f0a32

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

(section industrie), au profit de la société à responsabilité limitée LES ATELIERS DU LAUCIRE, prise en la personne de son gérant Monsieur Y...

Source officielle
CC

comm

613723fccd58014677410c60

Cassation

11 février 2003

11 février 2003

définir ; que, par lettres du 20 mai 1996, la société SPIIC a envoyé au notaire une offre d'achat et l'a transmis pour copie à la société NRF en proposant une participation selon une répartition par moitié

Source officielle
CC

civ2

613720d9cd580146773eee64

Cassation

1 février 1989

1 février 1989

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les observations de Me Foussard, avocat de M. C..., de Me Choucroy, avocat de M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007655060

Admin. suprême

20 octobre 1976

20 octobre 1976

René , demeurant à Couzon au Mont-d'Or, ... , ladite requête enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 13 janvier 1975 et tendant à ce qu'il plaise au Conseil annuler un jugement en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916f6

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

vente ; - Autorisé la SCI DES ATELIERS DE MAINVILLE à se faire remettre les sommes séquestrées en l'étude de Maître Y... en paiement d'une partie de l'indemnité ; - Débouté la SCI DES ATELIERS DE MAINVILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9d3

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile ; condamné la Société CONCARNOISE D'ATELIERS MÉCANIQUES (SCAM) à garantir la SA ATELIERS NORMAND des condamnations énoncées à hauteur de 41 050,

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023494617

Admin. suprême

27 janvier 2011

27 janvier 2011

7 décembre 2009 de la cour administrative d'appel de Paris en tant que, réformant le jugement du tribunal administratif de Paris n°0111476 du 11 mai 2007 qui avait condamné solidairement la société Atelier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2500954_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 13 et 25 février 2025, l'association Atelier d'urbanisme ploemeurois demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163279533484180ee72296e

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

dans les lieux seront transportés dans un garde-meubles au choix du bailleur et aux frais de la société L'Atelier, - condamner la société L'Atelier à leur payer une indemnité d'occupation d'un montant

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:450675.20220610

Admin. suprême

10 juin 2022

10 juin 2022

pour moitié des condamnations solidaires prononcées à leur encontre et, en dernier lieu, mis à la charge solidaire de la société Atelier C et Serres et de la société Otéis les frais et honoraires de l'expertise

Source officielle

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