Dans le cas des navires-citernes qui transportent : . 1 Du pétrole brut ou des produits pétroliers ayant un point d'éclair inférieur ou égal à 60° C (creuset fermé), tel que déterminé à l'aide d'un instrument approuvé, et une pression de vapeur Reid inférieure

Article 210.6

—

Les volumes des citernes à ballast propre des pétroliers doivent être inclus dans les espaces à cargaison lorsqu'il y a un système de lavage au pétrole brut qui permet une double utilisation, à savoir comme citernes à cargaison et comme citernes à ballast

Article Annexe I

—

SYSTEMES D'INFORMATION ET D'INFRASTRUCTURE (CCI 3IL) 9 500 € 16X22201 MANAGER DES PROCESS DE CREATION ET DE DEVELOPPEMENT DES PRODUITS PARFUM, COSMETIQUE ET AROMES (CCIP, ISIPCA) 11 000 € 1702220F INGENIEUR DIPLOME DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DU PETROLE

Article III

—

TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES DE LA CHIMIE, DU CAOUTCHOUC, DE LA PLASTURGIE NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Production de pétrole et de gaz naturel. 11. 1ZA 1, 60 Fabrication

Article Annexe 130-A.1

—

documents : - dispositif à gaz inerte ; - dispositif fixe à mousse sur le pont ; - dispositifs de dégagement des gaz, du balayage et du dégazage des citernes à cargaison et des autres systèmes de ventilation ; - dispositions relatives au lavage au pétrole

Article Annexe II (suite 2)

—

13 226 12 995 12 763 12 528 12 291 12 051 11 809 11 565 99 228 FR000000000000738 IDEX ENERGIES IDEX ENERGIES-Chaufferie de Levallois 10 467 9 367 8 297 0 0 0 0 0 28 131 FR000000000000740 Société des Pétroles

Article Annexe

—

Enfin, les conséquences de la chute des cours des matières premières (dont le pétrole) sur la stabilité à moyen terme des Etats qui en sont fortement dépendants doivent être évaluées.

Article 221-II-2/4

—

type à rotule. .4 à bord des navires de charge, auxquels la partie G du chapitre II-1 ne s'applique pas, on peut autoriser l'utilisation d'un combustible liquide ayant un point d'éclair inférieur aux chiffres indiqués à l'alinéa 2.1.1, par exemple le pétrole

Article Annexe

—

L'expression « établissement stable » comprend notamment : a) Un siège de direction ; b) Une succursale ; c) Un bureau ; d) Une usine ; e) Un atelier et f) Une mine, un puits de pétrole ou de gaz, une carrière ou tout autre lieu

LEGIARTI000023420454

—

INDUSTRIES DE LA CHIMIE, DU CAOUTCHOUC, Groupe 1 1,50 11.1 ZA Production de pétrole et de gaz naturel. 23.3 ZA Production e

Article Annexe IV

—

Flexibles pour les gaz de pétrole liquéfiés (GPL) de la classe 2. Les flexibles sont d'un seul tenant. Les flexibles réalisés à partir de tuyaux en caoutchouc sont conformes à la norme NF EN 1762 : 2018. 2.4.

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

Pour les entreprises dont l'objet principal est de faire subir en France la première transformation au pétrole brut, le montant de la provision pour fluctuation des cours ne peut excéder 69 % de la limite maximale de la provision calculée conformément

Article 221-II-2/9 (suite)

—

navigation des indicateurs signalant la fermeture des portes d'incendie servant d'accès ou d'issue aux locaux de catégorie spéciale. 6.3 A bord des navires-citernes, afin d'assurer la protection des citernes à cargaison dans lesquelles sont transportés du pétrole

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

Lorsque sont consommés exclusivement, seuls ou en mélange, du gaz naturel, des gaz de pétrole liquéfiés, du biométhane, du fioul domestique, du charbon, des fiouls lourds, de la biomasse telle que définie au a) ou au b) i) ou au b) iv) de la définition

Article 34

—

Section 17 : Contrats relatifs au gaz de pétrole liquéfié, Art. L121-106, Art. L121-107, Art. L121-108, Art. L121-109, Art. L121-110, Art. L121-111, Art. L121-112, Art. L121-113, Art. L121-114, Sct.

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