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316 résultats pour « pulvérisateur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

5fd97481c99ea561ffbbfb81

Appel

28 janvier 2020

28 janvier 2020

[V] ; que cette assertion audacieuse est pulvérisée par les éléments objectifs résultant du procès-verbal de constat de l'activité de la société Temperalternativo Trabalho Temporario Lda, produit par elle

Source officielle

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Annonces BODACC27 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

STE DES PULVERISATEURS ANDRE CORNU

SIREN 967200742Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

29/02/2024

Voir →

Modifications diverses

CONTROLE DE PULVERISATEURS BOSSEUR

SIREN 518451562Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

29/08/2023

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Dépôts des comptes

STE DES PULVERISATEURS ANDRE CORNU

SIREN 967200742Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

12/01/2023

Voir →

Dépôts des comptes

CONTROLE DE PULVERISATEURS BOSSEUR, C.P.B.

SIREN 518451562Greffe du Tribunal de Commerce de brest

31/10/2022

Voir →

Dépôts des comptes

STE DES PULVERISATEURS ANDRE CORNU

SIREN 967200742Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

13/03/2022

Voir →

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201222

Cassation

16 juin 2011

16 juin 2011

60%) ; Que cette même étude précise que dans le cadre de ce mode de traitement, les chutes de toit génèrent des poussières difficiles à neutraliser et que pour y parer, il peut être disposé des pulvérisateurs

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200368_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

En outre, la technique d'application du produit décrite ci-dessus a pour effet de limiter les risques dans la mesure où le mélange dilué est pulvérisé sous la forme d'un brouillard ou par fumigation, en

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

63119d836f0d304f138e5e22

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

de cette société et notamment une benne portée, un chariot Toyota, une sarcleuse à betteraves , une charrue, un semoir à céréales, une herse rotative Lemjken, une cuve à fuel , un déchaumeur, un pulvérisateur

Source officielle
CA

3ème Chambre

6528df60aaebb88318fda59c

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[C], la pose d'une bâche sur le talus suffit à remédier aux troubles et qu'il est également possible de pulvériser un vernis sur les traverses constituant un barrage aux odeurs.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6878846a63001e49f9f26acb

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Je te préviens, si tu pars je vais te massacrer, je vais te pulvériser ; je vais te pourrir dans le métier et auprès de tes collègues' Réfléchies bien ».

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

67932e4120da87ff5e0112b3

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[C] était fréquemment amené à utiliser un pulvérisateur contenant 7 litres de désherbant et que l'effectif n'autorise pas à le faire accompagner d'un tiers.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00291

Cassation

17 mars 2015

17 mars 2015

l'objet du contrat ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que le contrat ne visait que l'utilisation de l'énergie pulsée dans les matériaux pour les fragmenter, en séparer les composants ou les pulvériser

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201881

Cassation

1 décembre 2011

1 décembre 2011

60 %) ; que cette même étude précise que dans le cadre de ce mode de traitement, les chutes de toit génèrent des poussières difficiles à neutraliser et que pour y parer, il peut être disposé des pulvérisateurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c28

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

godet reprise terrassement 1.5 m3 Contrat de crédit bail no 540-2605823-035 : un matériel CHARGEUR COMPACT CATERPILLAR type 904B, no de série B4L00677 et accessoires : 1 climatisation 1 rampe pulvérisateur

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01005_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Ils ne comptent ni local phytosanitaire, ni aire de remplissage de pulvérisateur aux normes.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300277

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

[K] [V], expert agricole et foncier, à savoir un semoir tournesol, un semoir à socs, une herse rotative, une charrue semi portée, un tractopelle, un gyrobroyeur, une minipelle, un pulvérisateur tracté,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

634113e858bc223e2e3f09a5

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Ces produits étaient pulvérisés sur toutes les surfaces droites. On laissait agir pour attaquer la saleté, on rinçait et frottait à la brosse.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

66a33c2e02a12a235bae6da0

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Monsieur [M] [J] déclare « il y a eu la majorité du temps des soucis avec les pulvérisateurs d'eau sur les bandes des convoyeurs ce qui faisait que les buses se bouchaient assez rapidement et donc les

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

66878cc805d6f7f678d4908e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[J] [R] le 1er janvier 2021 d'un tracteur Renault Ceres, d'une benne Joskin, d'une charrue Kuhn d'un combiné de semis, d'un pulvérisateur, d'un déchaumeur, d'un décompacteur, d'un vobroculteur et d'un

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a233b815c30a4df70bf0

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[I] rapidement pour connaître sa position sur les commandes qu'il t'a signées et surtout comment il compte régler le pulvérisateur occasion auprès de [Localité 5].

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C301020

Cassation

28 novembre 2019

28 novembre 2019

économique avec un taux de souches mortes de près de 60 %, cette mortalité résultant selon elle d'un désherbage non ou mal maîtrisé, d'un mode d'épandage inadapté, mais aussi de l'usage à tort d'un pulvérisateur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200213

Cassation

12 février 2015

12 février 2015

par Monsieur X... et soutient que les fonctions de chef de silo recouvraient uniquement la gestion administrative du dépôt et les relations avec les clients mais qu'il n'avait pas pour mission de pulvériser

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2a831643bddf8ff84e79

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

battages et travaux à façons pour des tiers, l'autre à 650.000€ maximum sur vingt ans avec une marge de sécurité de 12.000€ s'il vendait une partie substantielle du matériel -moissonneuse batteuse, pulvérisateur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200324

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

prévention de la CRAM de Normandie de 1982 à novembre 2001, en charge du «Pôle maladies professionnelles », que, dans une affaire très voisine de la présente espèce (le travail du salarié consistait à pulvériser

Source officielle