La dermato-vénéréologie ; Les maladies de l'appareil digestif ; La néphrologie ; La neuro-chirurgie ; La neurologie ; La pédiatrie ; La psychiatrie (avec éventuellement une option psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent) ; La pneumologie ; La rééducation

Article L241-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 50 > 53

Code de l'action sociale et des familles

pédagogique au sens du code de l'éducation ; 2° Désigner les établissements, les services mentionnés à l'article L. 312-1 ou les dispositifs au sens de l'article L. 312-7-1 correspondant aux besoins de l'enfant ou de l'adolescent ou concourant à la rééducation

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68

Code de la santé publique

surveillance du repos et du sommeil ; 13° bis Pose et changement de masque respiratoire en situation chronique hormis tout dispositif d'insufflation ou d'exsufflation ; 14° Lever de la personne et aide à la marche ne faisant pas appel aux techniques de rééducation

Article L6132-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 13

Code de la santé publique

Il comprend notamment les directeurs d'établissement, le président de la commission médicale du groupement, les présidents des commissions médicales d'établissement et les présidents des commissions des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques

Article R861-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 11

Code de la sécurité sociale

l'article L. 663-1 du présent code et par les articles L. 732-10 à L. 732-12-2 du code rural et de la pêche maritime ; 7° L'indemnité en capital attribuée à la victime d'un accident du travail prévue à l'article L. 434-1 du présent code ; 8° La prime de rééducation

Article Annexe

—

-Actes concernant les agents non titulaires de l'Etat 1° Congés de toute nature ; 2° Radiation des cadres sur demande de l'agent ou par limite d'âge ; 3° Admission à la rééducation professionnelle ; 4° Mutation des agents bénéficiant d'un contrat

Article (2)

—

368 - 610 Aide soignant classe exceptionnelle E 5 classe supérieure E 4 A compter du 1er août 1992 classe normale E 3 A compter du 1er août 1990 Agent des services hospitaliers qualifiés E 3 6) Ecoles de rééducation

Article R162-1-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 25

Code de la sécurité sociale

Informations relatives aux soins et prestations délivrés en ville et ayant donné lieu à remboursement ou prise en charge : a) Pour les soins médicaux, chirurgicaux, dentaires, examens de biologie médicale, ainsi que pour les soins infirmiers et de rééducation

Article R844-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 16

Code de la sécurité sociale

médicale de l'Etat ; 12° Les indemnités et allocations, accordées en cas de remplacement, mentionnées aux articles L. 663-1 et L. 663-2 du présent code et aux articles L. 732-10 à L. 732-12-2 du code rural et de la pêche maritime ; 13° La prime de rééducation

Article R262-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 84

Code de l'action sociale et des familles

sociale et aux articles L. 732-10 à L. 732-12-2 du code rural et de la pêche maritime ; 12° De l'indemnité en capital attribuée à la victime d'un accident du travail prévue à l'article L. 434-1 du code de la sécurité sociale ; 13° De la prime de rééducation

Article 40

—

Titre VII : Soins, traitement, rééducation, sécurité sociale., Sct. Chapitre Ier : Soins gratuits., Sct. Section 1 : Carnets de soins gratuits., Art. A12, Sct. Section 2 : Règlement des soins aux parties prenantes., Art. A13, Art. A14, Art.

Article Annexe 1

—

Il doit connaître les bases des programmes de rééducation, de réadaptation et de réinsertion pour la personne en situation de handicap et ses proches, en connaître les principaux risques et contre-indications, et comprendre la prise en charge globale,

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

L'exonération initiale est accordée pour une période de trois ans, renouvelable par période de dix ans, en cas de déficit neurologique entraînant une incapacité justifiant une rééducation prolongée. 2.

Article IV

—

-Cliniques vétérinaires. 85. 2ZA 2, 20 Action sociale sous toutes ses formes, y compris garderies, haltes-garderies, centres de réadaptation fonctionnelle et rééducation professionnelle et des établissements ou services d'aide par le travail (personnel

Article 54

—

thérapeutique peut-être accordé : a) Soit parce que la reprise des fonctions à temps partiel est reconnue comme étant de nature à favoriser l'amélioration de l'état de santé de l'intéressé ; b) Soit parce que l'intéressé doit faire l'objet d'une rééducation

Article Annexe 41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 65 > 23

Code de la santé publique

. - Rééducation et réadaptation fonctionnelles A. - 3 spécifiques (1). B. - 2 libres. XXIII. - Rhumatologie A. - 3 spécifiques (1). B. - 2 libres.

Article Annexe

—

Objectifs généraux À partir des notions générales sur les handicaps et les incapacités, l'étudiant doit comprendre à propos de deux ou trois exemples, les moyens d'évaluation des déficiences, incapacités et handicaps, les principes des programmes de rééducation

Article Annexe (suite)

—

Ses analyses portent en particulier sur la problématique de l'optimisation des placements, après intervention, en soins médicaux et de réadaptation et en centres de rééducation fonctionnelle.

Article L312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 19

Code de l'action sociale et des familles

, à l'exception des structures conventionnées pour les activités visées à l'article L. 322-4-16 du code du travail et des entreprises adaptées définies aux articles L. 323-30 et suivants du même code ; b) De réadaptation, de préorientation et de rééducation

LEGIARTI000026498432

—

Rééducation en psychomotricité. Soins d'hygiène, de confort du patient. Coordination de services médicaux ou paramédicaux. Soins infirmiers spécialisés en anesthésie. Soins infirmiers spécialisés en bloc opératoire.

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