CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

273 résultats pour « simulation »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

—

000 ft), le niveau instantané des radiations cosmiques reçues (ensemble des radiations ionisantes et neutroniques d'origine galactique et solaire) et la dose accumulée sont mesurés soit par un instrument embarqué soit par un moyen alternatif de simulations

Article Annexe VII

—

Situations de formation : A Réponse argumentée à une demande Jeu de rôles, simulation d'entretien B Dépouillement et sélection d'informations en fonction d'une problématique C Lecture de documents écrits non textuels (organigramme

Article Mesures de sûreté

—

“test secret” : test consistant en une simulation de l'intention de commettre un acte d'intervention illicite afin d'évaluer l'efficacité des mesures de sûreté existantes.

Article Annexe (Sous-partie B)

—

fins du transport aérien commercial. c) Chaque avion est exploité conformément aux clauses de son certificat de navigabilité et dans les limites déterminées dans son manuel de vol. d) Tous les entraîneurs synthétiques de vol (STD), tels que les simulateurs

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

. - Simulation Production intentionnelle de symptômes dans le but d'obtenir des avantages ou d'échapper à des obligations. De tels troubles ne sont jamais imputables à un fait traumatique.

Article Annexe IV

—

Cette description doit être accompagnée des résultats d'essais, simulations, et autres justifications techniques nécessaires à l'autorité de réception pour autoriser les modifications envisagées.

LEGIARTI000049878432

—

COMPLEMENTAIRE ALERFA PHASE D'ALERTE AMSR ALTITUDE MINIMALE DE SECURITE RADAR ANM MESSAGE DE NOTIFICATION DES MESURES DE REGULATION APP APPROACH CONTROL ARR ARRIVEE ASR AIR TRAFFIC SAFETY EVENT REPORT AS SP APPONTAGE SIMULE

Article Annexe 6

—

du 1 er -Stop & Start pour engins automoteurs non routiers neufs/ Fiche d’opération n° TRA-EQ-122 Conformément à l’article 1 de l’arrêté du 18 février 2023 (NOR : ENER2303227A), la fiche d’opération n° TRA-EQ-122 remplace, à compter du 1 er -Simulateur

Article Annexe (suite)

—

AV 9 Releveur de dialogue 10 Repéreur 11 Détecteur 12 Calligraphe 13 Traducteur-adaptateur 14 Traducteur 15 Adaptateur 16 Dactylographe de bande – opérateur de saisie 17 Opérateur de repérage/simulation

Article Annexe III

—

20,00 20,00 HBQK001 Radiographie pelvibuccale [occlusale] 1 0 7,98 7,98 7,98 7,98 7,98 7,98 LBQP001 Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en vue de la programmation d'un articulateur 1 0 32,64 32,64 32,64 32,64 32,64 32,64 LBMP001 Simulation

LEGIARTI000042664046

—

X X X X X X X X X X X TERRE ECOLE D'ETAT-MAJOR 49 SAUMUR X X X X X X X X X X TERRE CENTRE D'ENSEIGNEMENT ET D'ETUDES DU RENSEIGNEMENT DE L'ARMÉE DE TERRE 49 SAUMUR X X X X X X X X X X TERRE CENTRE D'EXPERTISE DE L'INFOVALORISATION ET DE LA SIMULATION-CPSIM

LEGIARTI000042664090

—

X X X X X X X X X X X TERRE ECOLE D'ETAT-MAJOR 49 SAUMUR X X X X X X X X X X TERRE CENTRE D'ENSEIGNEMENT ET D'ETUDES DU RENSEIGNEMENT DE L'ARMEE DE TERRE 49 SAUMUR X X X X X X X X X X TERRE CENTRE D'EXPERTISE DE L'INFOVALORISATION ET DE LA SIMULATION-CPSIM

LEGIARTI000030342349

—

X X X X X X X X X X X TERRE ECOLE D'ETAT-MAJOR 49 SAUMUR X X X X X X X X X X TERRE CENTRE D'ENSEIGNEMENT ET D'ETUDES DU RENSEIGNEMENT DE L'ARMEE DE TERRE 49 SAUMUR X X X X X X X X X X TERRE CENTRE D'EXPERTISE DE L'INFOVALORISATION ET DE LA SIMULATION

Page 14 · 273 résultats

← Précédent