Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
273 résultats pour « simulation »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
000 ft), le niveau instantané des radiations cosmiques reçues (ensemble des radiations ionisantes et neutroniques d'origine galactique et solaire) et la dose accumulée sont mesurés soit par un instrument embarqué soit par un moyen alternatif de simulations
Article Annexe VII
Situations de formation : A Réponse argumentée à une demande Jeu de rôles, simulation d'entretien B Dépouillement et sélection d'informations en fonction d'une problématique C Lecture de documents écrits non textuels (organigramme
Article Mesures de sûreté
“test secret” : test consistant en une simulation de l'intention de commettre un acte d'intervention illicite afin d'évaluer l'efficacité des mesures de sûreté existantes.
Article Annexe (Sous-partie B)
fins du transport aérien commercial. c) Chaque avion est exploité conformément aux clauses de son certificat de navigabilité et dans les limites déterminées dans son manuel de vol. d) Tous les entraîneurs synthétiques de vol (STD), tels que les simulateurs
Article Annexe 11-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80
. - Simulation Production intentionnelle de symptômes dans le but d'obtenir des avantages ou d'échapper à des obligations. De tels troubles ne sont jamais imputables à un fait traumatique.
Article Annexe IV
Cette description doit être accompagnée des résultats d'essais, simulations, et autres justifications techniques nécessaires à l'autorité de réception pour autoriser les modifications envisagées.
LEGIARTI000049878432
COMPLEMENTAIRE ALERFA PHASE D'ALERTE AMSR ALTITUDE MINIMALE DE SECURITE RADAR ANM MESSAGE DE NOTIFICATION DES MESURES DE REGULATION APP APPROACH CONTROL ARR ARRIVEE ASR AIR TRAFFIC SAFETY EVENT REPORT AS SP APPONTAGE SIMULE
Article Annexe 6
du 1 er -Stop & Start pour engins automoteurs non routiers neufs/ Fiche d’opération n° TRA-EQ-122 Conformément à l’article 1 de l’arrêté du 18 février 2023 (NOR : ENER2303227A), la fiche d’opération n° TRA-EQ-122 remplace, à compter du 1 er -Simulateur
Article Annexe (suite)
AV 9 Releveur de dialogue 10 Repéreur 11 Détecteur 12 Calligraphe 13 Traducteur-adaptateur 14 Traducteur 15 Adaptateur 16 Dactylographe de bande – opérateur de saisie 17 Opérateur de repérage/simulation
Article Annexe III
20,00 20,00 HBQK001 Radiographie pelvibuccale [occlusale] 1 0 7,98 7,98 7,98 7,98 7,98 7,98 LBQP001 Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en vue de la programmation d'un articulateur 1 0 32,64 32,64 32,64 32,64 32,64 32,64 LBMP001 Simulation
LEGIARTI000042664046
X X X X X X X X X X X TERRE ECOLE D'ETAT-MAJOR 49 SAUMUR X X X X X X X X X X TERRE CENTRE D'ENSEIGNEMENT ET D'ETUDES DU RENSEIGNEMENT DE L'ARMÉE DE TERRE 49 SAUMUR X X X X X X X X X X TERRE CENTRE D'EXPERTISE DE L'INFOVALORISATION ET DE LA SIMULATION-CPSIM
LEGIARTI000042664090
X X X X X X X X X X X TERRE ECOLE D'ETAT-MAJOR 49 SAUMUR X X X X X X X X X X TERRE CENTRE D'ENSEIGNEMENT ET D'ETUDES DU RENSEIGNEMENT DE L'ARMEE DE TERRE 49 SAUMUR X X X X X X X X X X TERRE CENTRE D'EXPERTISE DE L'INFOVALORISATION ET DE LA SIMULATION-CPSIM
LEGIARTI000030342349
X X X X X X X X X X X TERRE ECOLE D'ETAT-MAJOR 49 SAUMUR X X X X X X X X X X TERRE CENTRE D'ENSEIGNEMENT ET D'ETUDES DU RENSEIGNEMENT DE L'ARMEE DE TERRE 49 SAUMUR X X X X X X X X X X TERRE CENTRE D'EXPERTISE DE L'INFOVALORISATION ET DE LA SIMULATION
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