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16 948 résultats pour « stagiaires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00353

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

Castorama France, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [C] a été engagée le 1er décembre 2004 par la société Castorama en qualité de directrice stagiaire

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00897

Cassation

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[L] a initialement été engagé en qualité de collaborateur stagiaire salarié, par convention de stage du 1er juillet 2000 à effet au 3 janvier 2000, par son père, M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01009

Cassation

5 novembre 2025

5 novembre 2025

[R] [F] a été engagé, en qualité de stagiaire chef de rayon, à compter du 3 mai 1993 par la société Auchan hypermarché. Il exerçait en dernier lieu les fonctions de directeur de magasin. 2.

Source officielle
CC

soc

61372668cd58014677425573

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

personnel, établir les déclarations préalables d'embauches, régler les charges sociales, élaborer les fiches de salaires et les régler, assister à des réunions, vérifier les heures de facturation des stagiaires

Source officielle
CC

soc

61372293cd580146773feb00

Cassation

31 janvier 1996

31 janvier 1996

X... de son poste au sein du GIE, l'inexécution du stage prévu n'est pas le fait de l'entreprise mais du stagiaire lui-même, mais qu'il résulte des témoignages recueillis que celui-ci avait bien débuté

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

69e07896cdc6046d4769c253

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Par ailleurs, vous avez également recherché cette stagiaire sur les réseaux sociaux afin de l'ajouter dans vos contacts.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00039

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

B... a été engagé, sans contrat écrit, à compter du 1er décembre 1989 par la société Reporters économiques associés, agence de presse photographique (la société), en qualité d'éditeur stagiaire puis de

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01103

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

Selon l'arrêt attaqué (Agen, 26 novembre 2019), Mme [I], embauchée à compter de septembre 1983 par Electricité de France comme agent stagiaire, titularisée un an plus tard, a été mutée en 1992 à Agen sur

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soc

61372327cd580146774061ea

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

intitulé Voie médiane a été conclu entre l'Association régionale pour l'emploi (ARE), la société Bernard et Mme X..., aux termes duquel celle-ci occupait dans l'entreprise Bernard un poste en qualité de stagiaire

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soc

613722c7cd5801467740159d

Cassation

22 janvier 1997

22 janvier 1997

X... a été engagé, le 28 mai 1979 par les sociétés Diffusion immobilière et Investimmo, aux droits desquelles se trouve aujourd'hui la société Ufifrance Patrimoine, en qualité de vendeur stagiaire en placements

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soc

61372275cd580146773fd3fb

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 9 mars 1992), que Mme X... a été employée par la Sonacotra du 22 janvier au 22 juillet 1990, en qualité de stagiaire

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TA

12eme chambre

DTA_2314948_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Elle soutient que : - la responsabilité pour faute du département de la Mayenne est engagée à raison du caractère discriminatoire des refus de la nommer stagiaire et de renouveler son contrat de travail

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02058

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

.., chef d'équipe, de Mme A..., assistante achat, de Mme B..., assistante de gestion, de Mme C..., assistante de direction, mentionnent toutes que Mme Y... était intégrée dans l'équipe en tant que stagiaire

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00107

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

Y... a travaillé comme reporter photographe au profit de l'Agence France presse (l'AFP), d'abord en qualité de journaliste stagiaire le 29 avril 1998 puis en qualité de journaliste titulaire ; qu'il a

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00697

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

B... a été engagé en qualité de stagiaire, le 14 septembre 1999, par la société Publihebdos, éditrice du journal Le Courrier de Mantes ; que par contrat du 1er août 2000, il a ensuite été embauché en qualité

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01434

Cassation

16 octobre 2019

16 octobre 2019

engagé le 10 octobre 1996, par la Caisse régionale d'assurance maladie Midi-Pyrénées, devenue Caisse d'assurance retraite et santé au travail (Carsat) Midi-Pyrénées, en qualité d'ingénieur conseil stagiaire

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soc

613722abcd580146773ffdd4

Cassation

12 mars 1996

12 mars 1996

contrat de travail prévoyait une période de stage d'un an expressément assimilée à une période d'essai; que par avenant au contrat de travail du 10 octobre 1988, il était nommé en qualité de manager stagiaire

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soc

6137243dcd58014677413dbc

Cassation

21 janvier 2004

21 janvier 2004

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 23 mai 1995 par la société Compagnie Halle Textiles, aux droits de laquelle se trouve la société Halle aux vêtements, en qualité de stagiaire

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soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02153

Cassation

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 27 janvier 2022), Mme [M] a été engagée en qualité de notaire stagiaire par M. [E], notaire, suivant contrat à durée indéterminée, à compter du 16 août 1988.

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CC

cr

61372595cd5801467741ef78

Cassation

4 novembre 1993

4 novembre 1993

en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Gabrielle Goetzmann et Z... coupables du délit prévu et puni par l'article 1er de la loi du 1er août 1905 ; "aux motifs que Jean-Claude Z..., chef de magasin stagiaire

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