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12 676 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

12e chambre

643a4312d83dbd04f5fb2c13

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Hugo BELLANCOURT, EXPOSÉ DU LITIGE La SAS Brasserie du Théâtre Montansier exploite le restaurant Brasserie du Théâtre Montansier à [Localité 5] depuis le 24 juillet 2018.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63ca42039066fd7c90fc22e9

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 19 JANVIER 2023 N° 2023/42 Rôle N° RG 21/15201 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJS2 Etablissement Public LA REGIE DU THEATRE [

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300361_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

le 10 septembre était impossible en raison " du planning surchargé des équipes et des théâtres " peine à convaincre ; aucun des deux théâtres n'est occupé, ni la semaine du lundi 4 septembre au jeudi

Source officielle
CC

comm

6079d3559ba5988459c5866d

Cassation

13 février 1996

13 février 1996

X... tandis que la société en commandite simple Théâtre Hébertot (société Théâtre Hébertot), locataire des immeubles, lui cédait son fonds de commerce ; que M.

Source officielle
CC

civ1

613721d9cd580146773f80d6

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

Jean-Philippe B..., de la société nouvelle Théâtre des Variétés, et de la société Théâtre du Palais Royal, les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63104bc04709e24f13d55490

Appel

31 août 2022

31 août 2022

la SASU Théâtre Elizabeth [L], en qualité de chanteur, compositeur et comédien.

Source officielle
CC

civ3

61372262cd580146773fc834

Cassation

10 janvier 1995

10 janvier 1995

de Paris - Théâtre moderne, dont le siège est à Paris (9e), ..., 3 / de M. de Z..., administrateur judiciaire, domicilié à Paris (1er), ..., agissant en qualité d'administrateur au redressement de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2328716_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Le désistement de la société Française de théâtre est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00346

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

qu'en l'espèce, l'action introduite par la société Elpe Events était née de la rupture du contrat de prestation de services par lequel l'association France galop lui avait confié une mission de théâtralisation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00576

Cassation

9 mars 2011

9 mars 2011

X..., engagé verbalement à compter du 1er novembre 2001 par la société Sedac, exploitant le théâtre Dejazet, a été licencié le 15 octobre 2004 ; Sur le moyen unique du pourvoi principal de l'employeur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01357

Cassation

8 juin 2011

8 juin 2011

Z..., directeur du théâtre de Chartres, exerce ses fonctions « dans le cadre des statuts de l'Association.

Source officielle
CC

civ2

613720c2cd580146773ee273

Cassation

24 février 1988

24 février 1988

BARET, dont le siège est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1986 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit : 1°) de la société THEATRE DE LA MICHODIERE

Source officielle
CC

soc

6137238fcd5801467740b608

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

: Sur le pourvoi formé par Mme Anne X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1998 par la cour d'appel de Paris (21e chambre section B), au profit de la société du Grand Théatre

Source officielle
TA

10e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2308389_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

B A et/ou la Compagnie B A - Théâtre Toursky, s'agissant de l'occupation du Théâtre Toursky ; 2°) d'enjoindre à la commune de Marseille de lui communiquer les documents dans le délai de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310320

Cassation

22 juin 2022

22 juin 2022

Sur le rapport de Mme Aldigé, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Carao, de la SCP Spinosi, avocat de la société Théâtre de la Gaîté

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

66201389f05edb385fb2abeb

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

La S.C.I. 44 THEATRE indique toutefois que le prélèvement du loyer du 5 février 2024 n’a pas été rejeté.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd94ba30431a233a061f7d7

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

En conséquence : Condamner le Théâtre de Paris à verser à Mme [C] la somme de 47 356,41 euros au titre du rappel de salaire et 4735,64 euros au titre des congés afférents, , Condamner le Théâtre de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63104bc14709e24f13d55492

Appel

31 août 2022

31 août 2022

La société théâtre [Y] indique que monsieur [C] a été informé qu'il ne serait pas retenu pour la suite des spectacles en raison de ses absences.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65a04086ea2f9efae430e98e

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

THEATRE DE LA GAITE MONTPARNASSE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Gérard ABADJIAN de la SELARL A & C ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0543 DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922ab

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Y...à payer au Théâtre de l'Union la somme de 600 ¿ sur ce fondement ; PAR CES MOTIFS La cour, Déclare l'appel de Mme Valérie X... Y...irrecevable ; Condamne Mme Valérie X...

Source officielle

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