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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
643a4312d83dbd04f5fb2c13
13 avril 2023
Hugo BELLANCOURT, EXPOSÉ DU LITIGE La SAS Brasserie du Théâtre Montansier exploite le restaurant Brasserie du Théâtre Montansier à [Localité 5] depuis le 24 juillet 2018.
Chambre 1-2
63ca42039066fd7c90fc22e9
19 janvier 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 19 JANVIER 2023 N° 2023/42 Rôle N° RG 21/15201 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJS2 Etablissement Public LA REGIE DU THEATRE [
1ère Chambre
DTA_2300361_20240130
30 janvier 2024
le 10 septembre était impossible en raison " du planning surchargé des équipes et des théâtres " peine à convaincre ; aucun des deux théâtres n'est occupé, ni la semaine du lundi 4 septembre au jeudi
comm
6079d3559ba5988459c5866d
13 février 1996
X... tandis que la société en commandite simple Théâtre Hébertot (société Théâtre Hébertot), locataire des immeubles, lui cédait son fonds de commerce ; que M.
civ1
613721d9cd580146773f80d6
3 mars 1993
Jean-Philippe B..., de la société nouvelle Théâtre des Variétés, et de la société Théâtre du Palais Royal, les conclusions de M.
Pôle 6 - Chambre 3
63104bc04709e24f13d55490
31 août 2022
la SASU Théâtre Elizabeth [L], en qualité de chanteur, compositeur et comédien.
civ3
61372262cd580146773fc834
10 janvier 1995
de Paris - Théâtre moderne, dont le siège est à Paris (9e), ..., 3 / de M. de Z..., administrateur judiciaire, domicilié à Paris (1er), ..., agissant en qualité d'administrateur au redressement de
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2328716_20250211
11 février 2025
Le désistement de la société Française de théâtre est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00346
1 juin 2022
qu'en l'espèce, l'action introduite par la société Elpe Events était née de la rupture du contrat de prestation de services par lequel l'association France galop lui avait confié une mission de théâtralisation
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00576
9 mars 2011
X..., engagé verbalement à compter du 1er novembre 2001 par la société Sedac, exploitant le théâtre Dejazet, a été licencié le 15 octobre 2004 ; Sur le moyen unique du pourvoi principal de l'employeur
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01357
8 juin 2011
Z..., directeur du théâtre de Chartres, exerce ses fonctions « dans le cadre des statuts de l'Association.
civ2
613720c2cd580146773ee273
24 février 1988
BARET, dont le siège est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1986 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit : 1°) de la société THEATRE DE LA MICHODIERE
6137238fcd5801467740b608
17 octobre 2000
: Sur le pourvoi formé par Mme Anne X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1998 par la cour d'appel de Paris (21e chambre section B), au profit de la société du Grand Théatre
10e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2308389_20240715
15 juillet 2024
B A et/ou la Compagnie B A - Théâtre Toursky, s'agissant de l'occupation du Théâtre Toursky ; 2°) d'enjoindre à la commune de Marseille de lui communiquer les documents dans le délai de
ECLI:FR:CCASS:2022:C310320
22 juin 2022
Sur le rapport de Mme Aldigé, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Carao, de la SCP Spinosi, avocat de la société Théâtre de la Gaîté
PCP JCP ACR fond
66201389f05edb385fb2abeb
3 avril 2024
La S.C.I. 44 THEATRE indique toutefois que le prélèvement du loyer du 5 février 2024 n’a pas été rejeté.
Pôle 6 - Chambre 9
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4 mars 2020
En conséquence : Condamner le Théâtre de Paris à verser à Mme [C] la somme de 47 356,41 euros au titre du rappel de salaire et 4735,64 euros au titre des congés afférents, , Condamner le Théâtre de
63104bc14709e24f13d55492
La société théâtre [Y] indique que monsieur [C] a été informé qu'il ne serait pas retenu pour la suite des spectacles en raison de ses absences.
18° chambre 1ère section
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11 janvier 2024
THEATRE DE LA GAITE MONTPARNASSE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Gérard ABADJIAN de la SELARL A & C ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0543 DEFENDERESSE S.A.R.L.
Cour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922ab
16 avril 2015
Y...à payer au Théâtre de l'Union la somme de 600 ¿ sur ce fondement ; PAR CES MOTIFS La cour, Déclare l'appel de Mme Valérie X... Y...irrecevable ; Condamne Mme Valérie X...
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