Codes de loi français

Article Annexe

distance tel qu'à partir du seuil : - les deux premières paires sont chacune formées de 3 bandes longitudinales de part et d'autre de l'axe de piste ; Chaque bande longitudinale mesure 1,8 m de large et deux bandes longitudinales adjacentes sont séparées

Article Annexe

Demi-fond Réaliser la meilleure performance possible sur un temps de course de 12 à 15 minutes, fractionné en 3 à 4 périodes séparées de temps de récupération compatibles avec l'effort aérobie, en maîtrisant différentes allures très proches de sa VMA

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

L'analyse séparée de la fonction de chacun de ses éléments constituants n'est pas suffisante, car il existe de multiples synergies fonctionnelles entre la main et les segments sus-jacents du membre supérieur, entre les doigts d'une main, et entre les

Article Annexe I

À cet effet, un seuil surélevé par rapport au niveau du sol ou tout dispositif équivalent les sépare de l'extérieur ou d'autres aires ou locaux.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Du reste, le délai qui sépare l'événement traumatisant de l'apparition du syndrome de répétition peut être de plusieurs années : c'est la classique période de latence.

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Ces prestations donnent lieu à facturation séparée, conformément à l'article 18 ci-après. 7.3. La mise en oeuvre de matériel spécialisé attaché au véhicule (barrière, étage, pont, rampe, passerelle...) est à la charge du transporteur. 8.

Article Annexe

Pour un élève en classe terminale, une demande de bourse, une échéance de dépôt de dossier de poursuite d'études, l'inscription au baccalauréat sont autant de points de départ de processus.

Article Annexe

La mise en œuvre de ces mesures ne fait pas obstacle à l'engagement d'éventuelles poursuites pénales en raison des faits commis.

LEGIARTI000047697233

Article 7 Pour la poursuite de ses objectifs, la fédération est chargée : 1° De participer à l'organisation et à la connaissance de la pratique de la pêche, à toutes les actions en faveur de la promotion et du développement du loisir pêche, en favorisant

LEGIARTI000049821399

Le premier niveau d'accueil individualisé doit permettre au bénéficiaire d'analyser sa situation professionnelle, de décider de la poursuite ou non de ses démarches et d'identifier les acteurs susceptibles de l'y aider. 2.2.

LEGIARTI000048725501

rattachées y compris celles des portails de licence, de la mise en place d'une démarche qualité au regard des cadrages de l'établissement, de l'accompagnement de ses étudiants, du suivi et du devenir de ses diplômés (insertion professionnelle et/ ou poursuite

Article Annexe

Objectifs généraux pour la série Sciences et technologies de la gestion (STG) La formation en mathématiques est conçue pour favoriser la poursuite d'études supérieures dans les domaines du commerce, de la gestion, de l'informatique, de la communication

Article Annexe I-b

Prendre en compte l'ordre de poursuite de production Démarrer en respectant les procédures Contrôler la production (produit, quantité, qualité) Produire en corrigeant les dérives tolérées ou en appliquant les modes opératoires de conduite de marche

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Initiée, par une scolarisation en maternelle qui a permis de poser de premières bases en matière d'apprentissage et de vivre ensemble, la scolarité obligatoire poursuit un double objectif de formation et de socialisation.

Article Annexe I

Un seuil surélevé par rapport au niveau du sol, ou tout dispositif équivalent, les sépare de l'extérieur ou d'autres locaux.

Article Annexe I

pollution de l'eau ou du sol doit être étanche, incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage et les produits répandus accidentellement ; pour cela un seuil surélevé par rapport au niveau du sol ou tout dispositif équivalent les sépare

Article 30

0,8 kg/tonne Soja (flocons blancs) 1,2 kg/tonne Autres graines et autres matières végétales 3 kg/tonne (2) (3) (4) (1) Intitulé modifié par arrêté du 2 mai 2002, art. 4-I et 4-II. (2) Pour les installations transformant des lots séparés

Article Annexe

Le nombre de trimestres manquants pris en compte pour ce calcul est égal : 1° Soit au nombre de trimestres correspondant à la durée qui sépare l'âge auquel la pension est liquidée de la limite d'âge du grade détenu par le pensionné ; 2° Soit au nombre

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

Tout dispositif prescrit doit pouvoir fonctionner en permanence, à l'exception des dispositifs qui fonctionnent selon le principe de l'exploration séquentielle, lesquels peuvent être acceptés si l'intervalle qui sépare deux explorations d'un même emplacement

Article Annexe

et qui est mis en marche manuellement par des survivants Equipement : Pour l'application de cet arrêté est dit équipement, tout dispositif physiquement contenu en une seule unité et tout dispositif composé de deux ou plusieurs unités ou composants séparés