Codes de loi français

LEGIARTI000043570558

Hauts-de-Seine Personnels des services déconcentrés de métropole Hauts-de-Seine Personnels des services déconcentrés des collectivités d'outre-mer régies par l'article 73 de la Constitution hors Mayotte Hauts-de-Seine Ingénieurs des ponts, des eaux

Article (60 à 69)

60 Boulevard du Dr Lamotte Rue Bossuet BEAUVAIS Boulevard de l'Assault BEAUVAIS 60 Boulevard Saint André N 31 BEAUVAIS D 1001 BEAUVAIS 60 D 1001 Limite département 60/80 BONNEUIL-LES-EAUX

Article 10

Chapitre V : Navires équipés pour la réfrigération en eau de mer., Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Titre II : Conditions d'hygiène applicables aux navires-usines, Sct. Section 1 : Construction et équipement., Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct.

Article Annexe I

peut être accordée pour des plantations réalisées avec des droits externes à l'exploitation avec les variétés mentionnées au point 1 précédent et permettant la revendication en IGP Charentais à l'exclusion des variétés permettant la revendication en eau-de-vie

Article ANNEXE

, Cartigny, Cul de Four, Hommelet, Centre Ville ; Nouveau Roubaix, Hauts Champs (1) ; Roubaix Est : Pile, Sainte-Elisabeth, Moulin, Potennerie, Trois Ponts, Sartel Carihem Saint-Pol-sur-Mer Quartiers Ouest, Cité Liberté Saint-Amand-les-Eaux

Article Annexe I

accordée pour des plantations réalisées avec des droits externes à l'exploitation avec les variétés mentionnées au point 1 précédent et permettant la revendication de vins de pays charentais à l'exclusion des variétés permettant la revendication en eau-de-vie

Article Annexe

Fournitures non stockables (eau, énergie). 6062. Fournitures non stockées. 60621. Combustibles. 60622. Carburants. 60623. Alimentation. 60628. Autres fournitures non stockées. 6063. Fournitures d'entretien et de petit équipement. 60631.

LEGIARTI000022779630

Jarnosse, Lentigny, Mably, Maizilly, Mars, Montagny, Nandax, Noailly, Notre-Dame-de-Boisset, Ouches, La Pacaudière, Parigny, Perreux, Pouilly-les-Nonains, Pouilly-sous-Charlieu, Pradines, Régny, Renaison, Riorges, Roanne, Sail-les-Bains, Saint-Alban-les-Eaux

Article Annexe II

Thème Habitats pélagiques (au titre du descripteur 1) Critères et normes méthodologiques d'évaluation de l'atteinte du bon état écologique : - pour les eaux côtières, aux types de masses d'eaux côtières telles que définies dans l'arrêté du 12 janvier

LEGIARTI000028181592

Pissols : tout le cours L. 2_307 | P0150500 | L'Etoile (ou Tialle) : tout le cours L. 2_310 | P03-0400 | La Santoire : tout le cours L. 2_304 | P06-0400 | La Tarentaine : tout le cours L. 2_319 | P0620500 | Le ruisseau de Neuffonds (ou Eau

Article Appendice

Leur surface par gaine et par niveau est limitée à 0,80 m² pour les gaines contenant les conduits aérauliques de chauffage ou de ventilation et à 1,40 m² pour les gaines contenant les conduits d'évacuation ou d'alimentation en eau, des câbles, canalisations

Article Annexe

Infrastructures et services de transports 315 000 000 94 171 094 Sécurité et circulation routières 1 137 185 1 310 000 Sécurité et affaires maritimes 23 775 980 20 630 000 Météorologie 3 200 000 3 200 000 Urbanisme, paysages, eau

Article 1609 nonies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 93

forfaitaire sur les entreprises de réseaux relatives : a) Aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent et aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique hydraulique situées dans les eaux

Article Annexe à l'article R172-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 12

-L'impact sur le changement climatique de la construction, lié à la production des composants du bâtiment, à leur transport, leur installation et l'ensemble du chantier de construction, leur utilisation à l'exclusion des besoins en énergie et en eau de

Article Annexe

. ― Production d'autres boissons fermentées. 15. 9 SA Industrie des eaux de table. 15. 9 TA Fabrication de boissons non alcoolisées élaborées. 15. 9 TB Fabrication de boissons gazéifiées. 51. 1 PA Centrales d'achats alimentaires

Article ANNEXE I b

différents liants et décrire les étapes principales de leur fabrication S12. 3 : Les matériaux géo-sourcés et bio-sourcés Classer un matériau dans sa catégorie (géo-sourcé et bio-sourcé) S12. 4 : L'eau de gâchage Citer les qualités principales d'une eau

Article ANNEXE I b

S3. 3 : Les réseaux de canalisations et le confort de l'habitat Identifier les différents réseaux de canalisations contribuant au confort de l'habitat (eau, énergies, évacuations, services) S3. 4 : Les principes généraux de construction des réseaux

LEGIARTI000050066316

Lycée général Madeleine Michelis - Amiens 0800013E Lycée professionnel de l'Acheuléen - Amiens 0800018K Collège Edouard Lucas - Amiens 0800019L Collège César Franck - Amiens 0800020M Collège Amiral Lejeune - Amiens 0800022P Collège du Bois L' Eau

Article 1

Saint-Amand-les-Eaux. Musée de la Tour abbatiale. Sars-Poteries. MusVerre. Tourcoing. MUba Eugène Leroy Tourcoing/ Musée des beaux-arts Eugène Leroy de Tourcoing. Villeneuve-d'Ascq.

Article Annexe

Saint-Saulve, Saultain, La Sentinelle, Somain, Thiant, Thivencelles, Trith-Saint-Léger, Valenciennes, Verchain-Maugré, Vicq, Vieux-Condé, Wallers, Wasnes-au-Bac, Wavrechain-sous-Denain et Wavrechain-sous-Faulx, Nivelles, Lecelles, Millonfosse, Saint-Amand-les-Eaux