(...) à Vigneux-sur-Seine : l'un âgé de trente-cinq ans environ, portait une perruque, des moustaches et une barbe postiches, des lunettes de vue et était armé d'un revolver, l'autre paraissant plus jeune

semaine chez leurs grands-parents ; que A... a expliqué qu'un après-midi, en l'absence de sa grand-mère, le mari de celle-ci, X..., l'avait à deux reprises embrassée sur la bouche ; que, la première fois

mobile ; que l'administration fait état de présomptions aux termes desquelles les sociétés Orange France, SR et Bouygues Télécom seraient convenues de faire obstacle à la fixation des prix par le libre jeu

, en novembre 1997 sous l'appellation prime jeux traditionnels et en mai 1998 sous l'appellation prime exceptionnelle, invitant la cour d'appel à constater que M.

Jean-Paul X...

de Dieu qui arriveront la prochaine fois seront les libérateurs de la terre de la ville sainte.

faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'elles ne pouvaient ignorer ; que ces dernières dispositions sont applicables à l'espèce dans la mesure où tout à la fois

Kévin et Ronan Z... n'ont pas confirmé les éléments dénoncés dans la plainte concernant la nudité tant de Thierry Y... que des enfants lors du "jeu des piqûres", les faits rapportés ne présentant aucune

mainlevée de l'opposition au motif qu'elle avait été faite pour un motif inexact, le vol, et non pour utilisation frauduleuse ; que la société HPF a présenté les deux chèques au paiement une seconde fois

FAITS ET PROCEDURE Dans le cadre des dispositions relatives au développement d'activités pour l'emploi des jeunes, M.

Il retourna ainsi à plusieurs reprises auprès de sa mère, qui refusa à chaque fois de coopérer avec les autorités à ce sujet.

J. est une sécurité en ce qui concerne le suivi des conditions de l'éducation de la jeune fille.

- Pierre X...) coupable d'agression sexuelle sur une jeune fille de dix-neuf ans (Emilie Y...) ; "aux motifs que Jean-Pierre X..., assisté de son avocat, contestait les faits qui lui étaient reprochés

sexuels entre très jeunes enfants ne comportent pas ; que s'y ajoute, de manière très caractéristique d'une agression par l'adulte, l'exigence du secret (Christopher C...) ; qu'en outre, les récits

Jean Simon conseiller rapporteur, MM.

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 2004, qui, pour entrave au fonctionnement régulier du comité d'entreprise, de la délégation unique

les parties n'y ayant pas fait opposition, les conseils des accusés ont saisi la Cour de conclusions demandant qu'acte leur soit donné de ce que "Gérard Z... avait été entendu par le président sous la foi

JEAN-PIERRE X...

B A a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 29 août 2022 par laquelle la maire de Paris a refusé de lui accorder le bénéfice d'un " accueil provisoire jeune majeur " par le

Z... le versement de primes onéreuses en raison de son jeune âge et du peu d'ancienneté de son permis de conduire, A..., bénéficiant d'une tarification préférentielle en raison de son âge, de sa profession