Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 5. Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a ordonné la prolongation exceptionnelle de la détention provisoire de M.

Une nouvelle demande de mise en liberté a été adressée à la chambre de l'instruction le 17 mars 2020. Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 9.

portant prolongation de la détention provisoire ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation de l'article 9 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen

Examen du moyen Enoncé du moyen 7.

Examen du moyen Enoncé du moyen 7.

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 7.

Examen du moyen Enoncé du moyen 5.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 4.

ayant d'ailleurs été entendu par le juge d'instruction le 4 juin 2003 était en mesure de poursuivre des chefs précités; que les appels interjetés par X...

Examen du moyen Enoncé du moyen 5.

Sur le premier moyen proposé pour les trois demandeurs Enoncé du moyen 4.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deuxième et troisième branches 9.

Examen des moyens Sur les premier, deuxième et quatrième moyens du pourvoi n° V 22-10.571 et le moyen du pourvoi n° T 22-11.328, pris en ses première, deuxième, troisième et quatrième branches 6.

Jacques X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 21 décembre 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols aggravés et

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche, et le second moyen 6.

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 3.

Examen des moyens Sur les premier et troisième moyens 4. Ils ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

Y... a assigné la société VVI en paiement de dommages-intérêts ; que cette société a appelé en garantie la société Serma ; que le tribunal a statué après que des mesures d'instructions eurent été diligentées

, que le juge ne peut ordonner une mesure d'instruction sur le fondement de l'article 145 du code de procédure civile qu'à la condition que cette mesure constitue une "mesure d'instruction légalement admissible

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 10.